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Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 9 décembre 2025 homologuant le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « Marc du Jura »)

Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 9 décembre 2025 homologuant le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « Marc du Jura »)


A abrogé les dispositions suivantes :
- DÉCRET n°2015-109 du 2 février 2015
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4