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Article AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 2 décembre 2025 relatif aux emballages de produits utilisés par les ménages et/ou les professionnels et relevant des 4° et 5° du III de l'article R. 543-43 du code de l'environnement)

Article AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 2 décembre 2025 relatif aux emballages de produits utilisés par les ménages et/ou les professionnels et relevant des 4° et 5° du III de l'article R. 543-43 du code de l'environnement)


ANNEXE


Ce tableau concerne les emballages visés au III de l'article 1er du présent arrêté. Il identifie, parmi ces emballages, ceux qui relèvent du 1° de l'article L. 541-10-1 du code de l'environnement et ceux relevant du 2° de ce même article, selon des critères de volume, masse, quantité ou performance.


Catégorie
des produits emballés

Sous-catégorie et nature des produits emballés

Emballages ménagers

Emballages professionnels

Nettoyage et entretien

Produits de nettoyage et entretien autres que mécanique (dont ammoniaque et sel de déneigement)

<=5 L


Produits d'entretien pour cycles, cyclomoteurs, motos, autos

<=5 L


Accessoires de lavage sauf nettoyeur haute pression

X

Nettoyeur haute pression

<=200 bar


Eponges de ménage, torchons, assimilés

X

Accessoires de ménage

X

Récipients, bassines

<=15 L


Produits et accessoires de soins

Produits de soin pour les cheveux

<=5 L


Produits et accessoires de soin pour le corps, le visage et les dents à l'exception du matériel d'incontinence pour adultes

X

Sels de bain, sels pour gommage, bain moussant, etc.

<=10 L


Eaux distillées aromatiques et hydrolats

<=1 L


Huiles essentielles et essences aromatiques

<=30 mL


Produits d'hygiène

Tampons périodiques, couches bébé, serviettes périodiques, coton à usage unique, essuie-tout, mouchoirs en papiers, nappes en papier (autres que nappes en rouleaux)

X

Essuyage industriel, essuie-mains papier, sets de table en papier, draps d'examen, papiers toilette pliés (feuille à feuille)

X

Papiers toilette en rouleau

Diamètre <= à 18 cm

Diamètre > 18 cm

Nappes en papier en rouleaux

<= 20 m


Serviettes en papier

<= 50 unités


Nappes en papier, sets en papier, serviettes de tables en papier, etc.

X

Produits pharmaceutiques et dispositifs médicaux

Médicaments, produits pharmaceutiques et préparations vétérinaires, homéopathiques et dentaires

X

Médicaments, produits pharmaceutiques spécifiquement conçus pour usage en centres hospitaliers, laboratoires et l'élevage professionnel

X

Compresses et tampons (sauf compresses d'allaitement, compresses oculaires et tampons pour menstruation)

X

Compresses d'allaitement, compresses oculaires

X

Pansements à usage grand public (sauf pansements techniques, gynécologiques et plâtres)

X

Pansements techniques gynécologiques et plâtres

X

Appareil auditif ; lunettes, verres de contact, lunettes solaires et produits d'entretien ; matériel de stomie ; articles orthopédiques : chaussures, béquilles, attelles, supports d'assise, déambulateurs, etc. ; ouates et articles de ouate ; produits diagnostiques self tests ; trousse de secours

X

Matériel et protections d'incontinence pour adultes

X

Autres dispositifs médicaux et paramédicaux Accessoires de dispositifs médicaux

X

Produits chimiques, huiles

Engrais,

<=20 L


Biocides, anti-mousse et anti-moisissure

<=25 L


Produits phytopharmaceutiques et insecticides pour extérieur, rodenticide

<=1,5 kg


Produits phytopharmaceutiques concentrés

<=0,5 L


Produits liquides de désinfection des piscines

<= 5 L


Produits solides de désinfection des piscines

<=5 kg


Colorants et pigments

<=1,5 kg


Colorants et pigments pour machine à teinter

X

Mastics

<=5 kg


Colles, et masses d'étanchéité

<=25 kg


Allume-feux gélifié

≤ 2 l


Allume-feux liquide

≤= 2 l


Allume-feux solide

≤ 1 kg


Cartouches, toners d'impression

<=0,5 L


Encres d'imprimerie

X

Peintures, enduit, vernis, et lasures

<= 25 L


Peintures, enduit, vernis, et lasures

<= 30 kg


Peintures et produits utilisés pour lutter contre le développement et le dépôt d'organismes salissants

<=2,5 L


Solvants et diluants

<=5 L


Produits chimiques usuels (acides, soude, alcools)

<=5 L


Produits chimiques industriels non listés ci-dessus (peroxydes, solvant halogéné, ammoniac, chlore, etc.)

X

Huiles moteurs et lubrifiants

<=5 L


Additifs pour carburants automobiles,

<=10 L


Préparations anti-gel (voiture, chaudière, canalisation), liquide de refroidissement des véhicules

<=5 L


Carburants et combustibles

<=25 L


Horticulture et articles de jardin

Bacs et contenants de jardin

X

Fleurs, plantes, végétaux

<=10 L


Terreau, écorce, compost, graines et billes d'argile pour plantes

<=50 L


Barbecue, boîte aux lettres, brouette, réchaud à gaz, tente pour camping, tondeuses à gazon, tuyaux de jardin

X

Parasol non fixe

X

Parasol fixe

X

Charbon de bois et bûches, bûches de ramonage

<= 10kg


Outils, équipements et bricolage

Echelles (sauf marchepied et échelles pliantes)

X

Echelles pliantes et marche pied

X

Installation de sécurité contre infraction, incendie, etc. pour professionnels

X

Installation de sécurité contre infraction, incendie, etc. pour particuliers

X

Outils à main (pinces, tournevis, clés, sécateurs, truelles, lampes à souder, scies à main, etc.) et accessoires pour outillage à main (forets, poinçons, matrices, fraises, brosses métalliques, etc.)

<=2 pièces


Outils électriques : foreuses, perceuses, ponceuses, taille-haies, tronçonneuses (à chaine), scies, machines à cliver, à polir, à meuler, etc.

<=1600 W


Papier d'émeri vendu par feuilles

<=10 pièces


Papier d'émeri sur rouleaux

X

Matériel de soudage pour usage domestique

X

Matériel de soudage à usage professionnel

X

Serrures, clés et cadenas fixes ou à encastrer, pour le bâtiment, l'ameublement et les véhicules

X

Serrures, clés et cadenas non-fixes pour vélos, scooter, valises, etc.

X

Coffres-forts, compartiments pour chambres fortes, portes blindées, etc. ;

X

Couteaux et lames tranchantes pour machines ou pour appareils mécaniques ; disques diamantés, meules diamantées, forets diamantés, bandes de ponçage, disques et coupes abrasifs ; pièces métalliques pour perçage, tournage, fraisage, affûtage, etc. ; produits issus d'activités des maréchaux-ferrants

X

Cruches, bidons, tonneaux et fûts en métal ; gouttières ; lames de scies (sauf pour scies à main) ; rampes d'escalier, balustrades, escaliers, etc.

X

Etaux et serre-joints ; manches et montures pour outils, brosse et balais ; mètre à ruban et mètre pliable

X

Articles de câbles métalliques, de tresses métalliques et articles similaires ; câbles diamantés, chaînes et ressorts ; élingues de chargement ; fil métallique ; ressorts à lames, ressorts hélicoïdaux et barres de torsion ; ronces artificielles, clôtures, grillages, treillis, toiles métalliques, etc. ; charnières, gonds et paumelles ; œillets pour chaussures

X

Clous, points, rivets, rondelles, chevilles et autres produits non-filetés similaires ; vis, boulons, écrous et autres produits filetés similaires

<=200 pièces


Brosses et pinceaux à peindre, rouleaux et tampons à peindre

X

Machines, moteurs, organes mécaniques de transmission et machines-outils

X

Vêtements et chaussures

Vêtements professionnels et techniques (exemples : vêtements de sécurité contre le feu, le rayonnement, la contamination, etc.) ; chaussures de protection

X

Autres vêtements et chaussures

X

Textile, étoffes, cuir et fourrures

Ficelles, cordes, câbles, mailles nouées, rubans et filets

<=50 m


Articles de passementerie et travaux de plissage ; bâches, tentes (sauf pour camping), bannes, jalousies, persiennes, auvents, etc. ; drapeaux, banderoles, etc. ; étiquettes, écussons et badges en textile ; gilets de sauvetage, parachutes, etc. ; manchons à incandescence et lances d'incendie ; matériel de rembourrage étoffes ; tuyaux pour pompes et courroies transporteuses ; courroies ; peaux et chutes de cuir tanné, chamoisé, parcheminé, reconstitué, etc.

X

Linges techniques et professionnels (ex : linge de lit pour hôtel, linge pour le secteur médical, etc.)

X

Articles ornementaux : tresses, pompons, floches, etc.) ; couvertures anti-feu ; linge de maison (exemple : linge de lit, linge de bain, linge de table et articles textiles à usage domestique) ; rideaux, stores textiles, tours de lit, housses pour meubles, etc. ; tentes pour camping ; toiles à calquer, toiles pour le dessin et toiles pour la peinture artistique ; articles de sellerie et de bourrellerie ; chiffon et peau de chamois ; tapis et poufs ; valises, sacs, sacs à main, portefeuilles, ceintures, etc. ; accessoires textiles

X

Accessoires pour textile et vêtements

Fils à coudre et à tisser

<=250 m


Laine à tricoter et à crocheter

<=500 g


Balais mécaniques à usage manuel et brosse pour machines ; casques de protection ; gants médicaux et gants de protection ; mannequins et autres articles de vitrine

X

Autres accessoires pour textiles et vêtements

X

Electroménager

Appareils domestiques : four micro-ondes, frigo, congélateur, lave-linge, lave-vaisselle, sèche-linge, friteuse, cuisinière, etc.

X

Appareils domestiques qui ne sont pas destinés à être utilisés s'ils ne sont pas encastrés : plaques de cuisson, hotte, four, et tous les modèles encastrables de : four micro-ondes, frigo, lave-linge, lave-vaisselle, sèche-linge, friteuse, etc.

X

Appareils mobiles pour le chauffage

<=2500 W


Appareils fixes pour le chauffage

X

Bouilloire électrique

<=5 L


Chauffe-eau, boilers

X

Moteurs, génératrices et transformateurs électriques

X

Petit électroménager

X

Electrique et électronique

Appareils électriques et électroniques à destination exclusive des professionnels (imprimantes professionnelles, supercalculateurs, outil de mesure et de contrôle, appareil de génie climatique, équipement de froid professionnel, cuisine professionnelle, appareil de lavage et de nettoyage industriels, blanchisserie, panneaux publicitaires lumineux, écran d'affichage dynamique, machine de sol et de table dédiées à la préparation culinaire, chariot de maintien en température et de distribution, etc.)

X

Chaudières, ballon d'eau chaude, etc.

X

Lustres, lampes de bureau, lampes de chevet, lampadaires d'intérieur, petits spots, etc. ; lampes électriques, lampes à économie d'énergie, lampes halogènes, lampes LED, lampes portatives, flash photo et guirlandes électriques

X

Lampes infra-rouges, lampes TL, lampes néon, lampes sodium, halogénures métalliques, lampes à mercure, lampe pour vidéoprojecteur et lampes xénon

X

Ampoules

X

Accumulateurs et batteries électriques : batteries pour véhicules à moteur et accumulateurs électriques ; câbles et fils pour distribution électrique ; condensateurs, résistances, circuits, tubes électroniques, etc. ; matériel de distribution et de commande électrique, interrupteurs, prises électriques, etc.

X

Piles, rallonges et multiprises

X

Appareils de pesage à usage ménager, baromètres et thermomètres à usage ménager

X

Appareils de mesure électriques ; balances de précision et instruments de dessin scientifiques ; instruments techniques et scientifiques tels que : baromètres, thermomètres, microscopes, télescopes ; systèmes de navigation, GPS

X

Instrument de surveillance et de contrôle domestique

X

Instrument de surveillance et de contrôle professionnels

X

Appareils et matériel pour les labos photo ou de cinéma ; articles en verre et en cristal destinés à des usages techniques : écrans pour télévisions, l'enveloppe en verre des lampes, articles en verre pour laboratoires, verre pour horlogeries, verre optique, carrelages en verre, etc. ; plaques et films photo, papiers sensibilisés, etc. ; préparations chimiques à usage photographique ; éléments d'optique : prismes, lentilles, filtres, etc. ; pellicules

X

Loupes et jumelles ; matériel photographique pour amateurs : appareils photos, caméras, etc.

X

Agenda électronique ; notebooks et netbooks ; ordinateurs, imprimantes, souris, scanners, disques durs externes, lecteurs/graveurs externes pour CD/DVD, clefs-USB, claviers, docking stations, écrans, câbles USB, câbles de réseau, logiciels, disquettes et CD-roms, lecteurs de cartes, etc. : appareils utilisés essentiellement lorsqu'ils sont connectés à un ordinateur ; supports vierges pour l'enregistrement de son et lumières, disques durs vierges et bandes d'enregistrements vierges ; tablettes ; disque dur, équipement CD et DVD qui servent également pour l'enregistrement de données

X

Disque dur, CD/DVD qui servent uniquement pour l'enregistrement de son et/ou d'images

X

Caméra pour la télévision et appareils d'émission pour la radio ; composants de réseaux de communication (données, image, son, téléphonie, etc.) comme des modems, routeurs, splitters, amplificateurs, câbles, etc. ; équipement de bureau : photocopieuse, projecteurs, rétroprojecteur, etc. ; fax et appareils de radiotéléphonie

X

Appareils pour l'enregistrement, la transmission et la manipulation d'images et/ou de son : lecteur CD/DVD/Blu-Ray, lecteur MP3, tourne-disques, camcorder, cadre digital, etc. ; baffles, haut-parleurs, micros, flight cases, etc. ; consoles et jeux électroniques ; e-books et e-readers ; jouets pour tablettes ; supports de son et/ou d'image : CD, DVD, cassette vidéo, cassette radio, disques, petites cartes mémoires, etc. ; télévision, chaine hifi, lecteur de cassette vidéo, etc.

X

Antennes satellite et décodeur pour TV digitale

X

Téléphone mobile, smartphone, casques, écouteurs, répondeur ; radio et autoradio ; téléphone

X

Aménagement d'intérieur

Ustensiles de cuisine, de table et d'intérieur

X

Plateaux de service

X

Chaises et sièges d'ameublement : sièges, canapé, bancs, fauteuils, poufs, etc. ; meubles de jardin et d'extérieur ; meubles de salles à manger, de salons, de chambres à coucher, de cuisines et de salles de bain, robinetterie ; sommier, matelas, couettes, oreillers, matelas pneumatiques et matelas pour lit à eau ; Tapis, paillassons, nattes, etc.

X

Baignoires, éviers, lavabos, bacs de douches, cuvette, etc. ; boutons et poignées pour meubles et portes ; meubles à encastrer, meubles de grande cuisine et meubles de salle de bain avec sanitaire intégré ; meubles de bureau et de magasin : sièges de bureau, d'atelier, etc. ; revêtements de sol en textile, moquettes, caoutchouc, linoléum, liège, etc. ; sièges pour salles de spectacles et véhicules

X

Construction

Ciment, chaux, plâtre (hors plâtre en poudre), etc.

<=10 kg


Sable et gravier (sauf sable et gravier pour aquarium, pour cage à oiseaux, sable décoratif, etc.)

X

Sable et gravier pour aquarium, pour cage à oiseaux, sable décoratif, etc.

X

Autres produits et matériaux de construction et assimilés

X

Animaux

Aliments humides pour animaux (sauf pour chiens et chats)

<=2 kg


Aliments secs pour animaux (sauf pour chiens et chats)

<=10 kg


Aliments pour chiens et chats ; produits de soins et accessoires pour animaux : jouets, litières, etc.

X

Véhicules et matériel de transport

Scooters, cyclomoteurs et cycles équipés d'un moteur auxiliaire ; side-cars ; bicyclettes, triporteurs, tandems, bicyclettes et tricycles d'enfants et accessoires ; diable, charrettes à bras, etc. ;

X

Poussette, landau, etc.

X

Autres véhicules et matériel de transport

X

Casque à moto ; tapis, housses pour volants, protège-siège, etc.

X

Batteries pour véhicules ; freins, boîtes de vitesse, essieux, roues, amortisseurs, radiateurs, silencieux, tuyaux d'échappement, catalyseurs, embrayages, volants, colonnes et boitiers de direction ; ceintures de sécurité, essuie-glaces, etc. ; liquides de frein et préparation antidétonantes ; moteurs ; matériel électrique pour moteurs et véhicules ; phares, gyrophares, klaxons, etc.

X

Pneumatiques

X

Divers

Articles à usage religieux ; bijoux, parures, médaillons, bijoux de fantaisie et articles similaires ; coffrets, écrins et étuis pour bijouterie, couverts, etc. ; horloges, chronomètres, réveils, etc. ; montres et bracelets pour montre ; perles, pierres (précieuses ou fines) travaillées et gemmes

X

Fournitures d'horlogerie : ressorts, cadrans, platines, etc. ; interrupteurs horaires

X

Cartes, plans et atlas ; livres de musique et partitions musicales ; livres, journaux, encyclopédies, revues périodiques, magazines, vendus en kiosque, en librairie ou en grande distribution et/ou sur abonnement de particuliers

X

Livres, journaux, encyclopédies, revues, périodiques et magazines spécialisés pour professionnels

X

Tabac et accessoires

X

Jeux fonctionnant au moyen de pièces de monnaie, tables spéciales pour jeux de casino, billards, bowlings, etc. ; manèges, stands à tir, etc.

X

Autres jeux et jouets

X

Instruments de musique

X

X

Four, pierre et système de commande pour sauna

X

Appareils sportifs inamovibles ou exclusivement utilisés par des professionnels

X

Autres appareils et accessoires sportifs

X

Gros appareils électriques et électroniques de jeux et de loisirs (flipper, jeux d'arcade, etc.)

X

Agrafes, trombones, etc. ; cachets et tampons encreurs (sauf dateurs et sceaux) ; cahiers ; encre à écrire et à dessiner ; étiquettes pour usage ménager (école) ; fournitures scolaires : plume, crayon, ciseaux, latte, gomme, perforateur et agrafeuse à usage ménager, etc. ; papier pour l'écriture prêt à l'emploi et bloc-notes ; photos, gravures, cartes postales, calendriers, affiches et reproduction d'œuvres d'art ; plumes, crayons et autres articles d'écriture

X

Boites, pochettes et présentations similaires renfermant un assortiment d'articles de correspondance ; canettes, bobines et tambours en papier ou carton ; classeurs (pour archivage) ; dateurs et sceaux ; étiquettes pour usage professionnel ; équipement de bureau : machine à écrire, calculatrice, panneau de présentation, étiqueteuse, lamineuse, etc. ; papier à en-tête ; papier carbone et de stencil ; papier pour enregistrements électrographiques et autres papiers pour appareils de mesures et d'enregistrements ; papier pour imprimeries ; papier pour ordinateurs et imprimantes ; papier-filtre et carton-filtre ; post-it et blocs-memo

X

Enveloppes

<=100 pièces


Armes légères et armes de sport et munition par exemple pour la chasse, le tir sportif

X

Armes lourdes, armes de service et armes de guerre et munition

X

Coffrets, écrins et étuis pour médailles et monnaies, etc.

X

Eléments de calage et de protection pour les conditionnements de produits

X

Pièces de monnaie et médailles,

X

Alimentaire

Petits déjeuners, chocolat poudre, boissons instantanées, céréales, pâtes à tartiner, café, chicorée, malt, biscuits salés et sucrés, pains d'épices, pâtisseries, viennoiseries de conservation, biscottes, pains grillés et produits similaires grillés

<=1,2 kg


Thés et infusions

<=250 g


Chocolat : tablettes et barres

<=600 g


Chewing-gum

<=250 g


Autres confiseries (y compris chocolat)

<=1,2 kg


Desserts prêts à être consommés, préparations pour entremets et desserts

<=1,2 kg


Levure et autres ferments

<=250 g


Autres produits pour la pâtisserie et aides culinaires

<=600 g


Lait concentré et en poudre

<=1,2 kg


Farines, pâtes alimentaires, riz et sucre

<=5 kg


Purée en flocons, semoules et assimilés, fruits secs, légumes secs et graines salées

<=1,2 kg


Fruits et légumes lyophilisés et déshydratés, tapioca, autres amidons et fécules

<=600 g


Potages liquides, bouillons et aides culinaires

<=1,2 kg


Potages déshydratés à préparer, potages instantanés, condiments et sauces déshydratées

<=250 g


Salade, mâche, jeunes pousses, herbes aromatiques, épinards, oseille, fleurs comestibles et pousses de haricot mungo prêts à l'emploi i

<=400 g


Autres végétaux (fruits et légumes) prêts à l'emploi

<=500 g


Vinaigrettes, mayonnaises, moutardes, sauces prêtes à l'emploi, sauce tomate et concentrés de tomates

<= 1,2 kg/1,2 L


Poivre

<=600 g


Epices

<=250 g


Sel fin et gros

<=1,2 kg


Huiles alimentaires

<=3 L


Vinaigres

<=2 L


Compotes, confitures, gelées, crèmes de marrons, marmelades, miel, fruits au sirop, fruits confits

<=1,2 kg


Conserves de légumes et conserves de poissons

<=1,2 kg


Cassoulets et choucroutes garnies

<=3 kg


Autres conserves

<=2 kg


Charcuterie et salaisons

<=1,2 kg


Chips

<=1,2 kg


Escargots

<=1,2 kg


Quenelles

<=2 kg


Plats cuisinés à préparer ou prêts à consommer

<=1,5 kg


Laits infantiles, aliments diététiques pour enfants, produits diététiques et de régime, produits de nutrition clinique

<=1,2 kg


Sirops et sucre liquide

<=1,2 L


Extraits pour boissons et sels effervescents

<=250 g


Bières, panachés

<=9 L


Autres boissons

<=10 L


Pains (y compris pains de mie, pains spéciaux) et articles de boulangerie, pâtisseries fraîches et entremets prêts à être consommés

<=2 kg


Frites, viandes, volailles, gibiers, poissons, mollusques et crustacés surgelés

<=2,5 kg


Autres surgelés

<=1,2 kg


Laits

<=10 L


Yaourts et assimilés, crèmes et fromages blancs, desserts lactés et entremets

<=1,2 kg


Crème-glace et glaces de consommation

<=2 L


Beurres, margarines et graisses végétales

<=2 kg


Œufs

<=36 pièces


Ovoproduits et produits élaborés d'œufs

<=500g


Fromages fondus

<=600g


Autres fromages

<=2 kg


Pommes de terre fraiches

<=10 kg


Fruits frais et autres légumes

<=5 kg


Volailles et gibiers

<=3 kg


Boucherie et triperie

<=2,5 kg


Produits traiteur, hors-d'œuvre, plats cuisinés et viandes à réchauffer

<=1,2 kg


Poissons-crustacés-coquillages

<=2,5 kg


Produits de saurisserie

<=900 g