Articles

Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 5 décembre 2025 homologuant le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « Coteaux du Layon »)

Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 5 décembre 2025 homologuant le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « Coteaux du Layon »)


A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 12 janvier 2024
Art. 1, Art. 3