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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2025-1217 du 12 décembre 2025 portant prolongation de la réalisation à titre expérimental de soins de néonatologie au domicile des patients par des unités de néonatologie)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2025-1217 du 12 décembre 2025 portant prolongation de la réalisation à titre expérimental de soins de néonatologie au domicile des patients par des unités de néonatologie)


A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2022-524 du 11 avril 2022
Art. 1, Art. 9