Les annexes 2 mentionnées au III de l'article 3 des arrêtés du 16 mai 2024 susvisés, ainsi que les annexes 3 mentionnées au III de l'article 5 des mêmes arrêtés, sont modifiées par le présent arrêté. Elles peuvent être consultées, dans leur nouvelle rédaction, sur le site internet de l'Agence du numérique en santé aux adresses suivantes :
- https :// industriels. esante. gouv. fr/ segur-numerique-sante/ vague-2/ dispositif-dpi-couloir-hopital
- https :// industriels. esante. gouv. fr/ segur-numerique-sante/ vague-2/ dispositif-pfi-couloir-hopital
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 16 mai 2024Art. Annexe 2, Art. Annexe 3
- Arrêté du 16 mai 2024Art. Annexe 2, Art. Annexe 3