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Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 1er décembre 2025 homologuant le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « Macvin du Jura »)

Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 1er décembre 2025 homologuant le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « Macvin du Jura »)


A abrogé les dispositions suivantes :
- Décret n°2011-1163 du 22 septembre 2011
Art. 1, Art. 3