Le présent arrêté comprend les annexes suivantes :
Annexe 1. Liste des forfaits dénommés “ Groupes homogènes de séjour ”.
Annexe 1 bis. Liste des forfaits dénommés “ Groupes homogènes de séjour intermédiaires ”.
Annexe 1 ter. Liste des forfaits dénommés “ Groupes homogènes de séjour monorum UHCD ”.
Annexe 2. Liste des forfaits de prise en charge pour une épuration extrarénale de patients atteints d'insuffisance rénale chronique.
Annexe 3. Listes des forfaits dénommés “ Prélèvements d'organes ” :
- liste 1. Forfaits correspondant aux prestations de séjours et de soins délivrées par l'établissement au sein duquel a été réalisé le prélèvement d'un ou plusieurs organes ;
- liste 2. Forfaits correspondant aux prestations de séjours et de soins délivrées par le chirurgien qui effectue l'acte de prélèvement.
Annexe 4 :
- liste 1. Actes permettant la valorisation d'une séance de radiothérapie en sus du GHS couvrant les prestations de séjour et de soins délivrées au patient ;
- liste 2. GHS excluant le paiement des actes de radiothérapie en sus.
Annexe 5. Liste des actes de mastectomie permettant la facturation du GHS 3362,3363,3364 ou 3365.
Annexe 6 :
- liste 1. Actes marqueurs de suppléance vitale pour lesquels une occurrence suffit ;
- liste 2. Actes marqueurs de suppléance vitale pour lesquels il faut au moins trois occurrences ;
- liste 3. Actes de pose d'un dispositif d'assistance ventriculaire donnant lieu à rémunération du GHS 1518,1519,1520,1521,8934,8935,8936 ou 8937.
Annexe 7 :
- liste 1. Diagnostics et actes associés autorisant la facturation d'un supplément de surveillance continue ;
- liste 2. Actes autorisant la facturation d'un supplément de surveillance continue ;
- liste 3. Diagnostics et actes associés autorisant la facturation d'un supplément de surveillance continue pour les enfants de moins de 18 ans.
Annexe 8 :
- liste 1. Liste des GHS pouvant être facturés pour des prises en charge en hospitalisation de jour d'addictologie ;
- liste 2. Liste des activités justifiant la production d'un GHS d'addictologie lors d'une prise en charge de moins d'une journée.
Annexe 9. Liste des actes donnant lieu à rémunération sur la base d'un FFM.
Annexe 10. Liste des actes donnant lieu à rémunération sur la base des forfaits SE :
- liste 1. Liste des actes donnant lieu à rémunération sur la base d'un SE1 ;
- liste 2. Liste des actes donnant lieu à rémunération sur la base d'un SE2 ;
- liste 3. Liste des actes donnant lieu à rémunération sur la base d'un SE3 ;
- liste 4. Liste des actes donnant lieu à rémunération sur la base d'un SE4 ;
- liste 5 Liste des actes donnant lieu à rémunération sur la base d'un SE5 ;
- liste 6 Liste des actes donnant lieu à rémunération sur la base d'un SE6 ;
- liste 7 Liste des actes donnant lieu à rémunération sur la base d'un SE7.
Annexe 11. Liste des GHM et des diagnostics autorisant le supplément ante partum :
- liste 1. Liste des GHM autorisant le supplément ante partum ;
- liste 2. Liste des affections relatives à l'ante partum.
Annexe 12. Liste des actes donnant lieu à rémunération du GHS 7005.
Annexe 13. Liste des actes de détection isotopique donnant lieu à rémunération des GHS majorés “ Ganglion sentinelle ”.
Annexe 14. Liste des actes d'anatomie pathologie du ganglion sentinelle donnant lieu à rémunération des GHS majorés “ Ganglion sentinelle ”.
Annexe 15. Liste des actes donnant lieu à rémunération des GHS majorés “ rétine/ cataracte ”.
Annexe 16. Liste des actes autorisation la facturation d'un supplément défibrillateur cardiaque.
Annexe 17. Liste des actes CCMU 2.
Annexe 18. Liste des diagnostics :
- liste 1. Diagnostics pour lesquels la prise en charge au sein de la structure des urgences autorisée donne lieu à la facturation d'un supplément dénommé “ Supplément prise en charge pédiatrique ” (PE1).
- liste 2. Diagnostics pour lesquels la prise en charge au sein de la structure des urgences autorisée donne lieu à la facturation d'un supplément dénommé “ Supplément prise en charge pédiatrique ” (PE2).