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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 1er décembre 2025 modifiant l'arrêté du 7 août 2025 fixant la liste des bénéficiaires et des montants alloués par le fonds de lutte contre les addictions au titre de l'année 2025)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 1er décembre 2025 modifiant l'arrêté du 7 août 2025 fixant la liste des bénéficiaires et des montants alloués par le fonds de lutte contre les addictions au titre de l'année 2025)


A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 7 août 2025
Art. 1 bis


A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 7 août 2025
Art. 4