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Article 27 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2025-1144 du 27 novembre 2025 portant statut particulier du corps des directeurs d'hôpital)

Article 27 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2025-1144 du 27 novembre 2025 portant statut particulier du corps des directeurs d'hôpital)


A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°88-386 du 19 avril 1988
Art. 5-1, Art. 6