Article 8 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2025-1143 du 27 novembre 2025 relatif à certains emplois supérieurs de la fonction publique hospitalière)
A créé les dispositions suivantes :
- Décret n°2020-959 du 31 juillet 2020
Sct. Titre IV BIS : DISPOSITIONS SPÉCIFIQUES AUX EMPLOIS MENTIONNÉS AU 5° DE L'ARTICLE 1er , Art. 28-7
A créé les dispositions suivantes :
- Décret n°2020-959 du 31 juillet 2020
Sct. Chapitre Ier : Dispositions relatives aux emplois mentionnés aux 1° et 2° de l'article 1er
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2020-959 du 31 juillet 2020
Art. 24, Art. 25, Art. 26, Art. 27, Art. 28
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2020-959 du 31 juillet 2020
Art. 20, Art. 21, Art. 22, Art. 23
A créé les dispositions suivantes :
- Décret n°2020-959 du 31 juillet 2020
Art. 28-1, Art. 28-2, Art. 28-3
A créé les dispositions suivantes :
- Décret n°2020-959 du 31 juillet 2020
Sct. Chapitre II : Dispositions relatives aux emplois fonctionnels de directeur relevant du 4° de l'article 1er, Art. 28-4, Art. 28-5, Art. 28-6