Article ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 7 novembre 2025 modifiant l'arrêté du 30 mars 2023 modifié portant création de la spécialité « Maintenance nautique » de baccalauréat professionnel et fixant ses modalités de délivrance)
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 30 mars 2023
Art. Annexe VI