Article 3 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 5 novembre 2025 modifiant l'arrêté du 9 novembre 2023 relatif au concours commun d'accès aux formations d'ingénieur d'écoles nationales relevant du ministre chargé de l'agriculture et du ministre chargé de l'enseignement supérieur)
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 9 novembre 2023
Art. 14