Articles

Article ANNEXE AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Avis aux fabricants, importateurs, vendeurs, distributeurs, loueurs, exploitants et gestionnaires de cages de buts de football, de handball, de hockey sur gazon et en salle et de buts de basket-ball relatif à l'application des articles R. 322-19 à R. 322-26 du code du sport)

Article ANNEXE AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Avis aux fabricants, importateurs, vendeurs, distributeurs, loueurs, exploitants et gestionnaires de cages de buts de football, de handball, de hockey sur gazon et en salle et de buts de basket-ball relatif à l'application des articles R. 322-19 à R. 322-26 du code du sport)

INDICE DE LA NORME TITRE DE LA NORME
Normes applicables aux équipements, article R. 322-22 du code du sport
NF EN 748+A1 Mars 2018 Équipements de jeux - Buts de football - Exigences fonctionnelles et de sécurité, méthodes d'essai
NF EN 749 Décembre 2004 Équipements de jeux - Buts de handball - Exigences fonctionnelles et de sécurité, méthodes d'essai
NF EN 750 Décembre 2004 Équipements de jeux - Buts de hockey - Exigences fonctionnelles et de sécurité, méthodes d'essai
NF EN 1270 Janvier 2006 Équipements de jeux - Équipements de basket-ball - Exigences fonctionnelles et de sécurité, méthodes d'essai
NF EN 15312+A1 Octobre 2010 Équipements sportifs en accès libre - Exigences, y compris de sécurité, et méthodes d'essai
NF EN 16579+AC Août 2019 Équipements de jeux - Buts mobiles et fixes - Exigences fonctionnelles et de sécurité, méthodes d'essai
Normes applicables au contrôle, article R. 322-25 du code du sport
NF S52-400
Avril 2005
Équipements de jeux-Points de fixation des matériels sportifs à leurs supports-Exigences fonctionnelles et de sécurité, méthodes d'essai
NF S52-409
Février 2024
Équipements sportifs-Modalités de contrôle des buts sur site