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Article 2 PARTIELLEMENT_MODIF VIGUEUR, en vigueur depuis le 07/11/2025 (Décret n° 2025-1054 du 3 novembre 2025 relatif à l'Institut national du nautisme)

I. 1° A modifié les dispositions suivantes :

- Code du sport.
Art. R114-11

2° A modifié les dispositions suivantes :

- Code du sport.
Sct. Section 3 : L'Institut national du nautisme (I2N), Art. A211-41, Art. A211-42, Art. Annexe II-17-0 (A211-42), Art. A211-43, Art. A211-49

3° A modifié les dispositions suivantes :

- Code du sport.
Art. A211-39

4° A modifié les dispositions suivantes :

- Code du sport.
Art. A211-46, Art. A211-47, Art. A211-48

II. - A modifié les dispositions suivantes :

- Code de l'éducation
Art. D754-7

III. - A modifié les dispositions suivantes :

- Code général de la fonction publique
Art. R132-20

IV. - A modifié les dispositions suivantes :

- DÉCRET n°2015-633 du 5 juin 2015
Art. 1

V. - A modifié les dispositions suivantes :

- DÉCRET n°2015-632 du 5 juin 2015
Art. 1

VI.A modifié les dispositions suivantes :

- ARRÊTÉ du 17 juillet 2015
Art. 2, Art. 1

VII. - Dans tous les autres textes réglementaires en vigueur, les mots : Ecole nationale de voile et des sports nautiques sont remplacés par les mots : Institut national du nautisme .

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 23 novembre 1987
Art. Annexe 240-A.5

- Arrêté du 21 juillet 2011
Art. 2, Art. 4

- Arrêté du 2 décembre 2011
Art. 1

- Arrêté du 1er juillet 2013
Art. null

- Arrêté du 23 juillet 2013
Art. 1, Art. 2

- Arrêté du 25 novembre 2013
Art. 1

- ARRÊTÉ du 20 octobre 2014
Art. null

- ARRÊTÉ du 17 juillet 2015
Art. 1, Art. 2

- ARRÊTÉ du 17 juillet 2015
Art. 1

- Arrêté du 23 décembre 2015
Art. 1, Art. 2

- Arrêté du 13 mai 2016
Art. null

- Arrêté du 2 juin 2016
Art. null

- Arrêté du 26 juin 2017
Art. null

- Arrêté du 5 juillet 2017
Art. null

- Arrêté du 15 décembre 2017
Art. null

- Arrêté du 8 janvier 2018
Art. Annexe 2

- Arrêté du 28 juin 2018
Art. 2

- Arrêté du 10 décembre 2018
Art. null

- Arrêté du 2 janvier 2019
Art. 3

- Arrêté du 7 janvier 2019
Art. 1, Art. 5

- Arrêté du 16 juillet 2019
Art. null

- Arrêté du 5 octobre 2020
Art. 1

- Arrêté du 18 décembre 2020
Art. null

- Arrêté du 24 décembre 2020
Art. null

- Arrêté du 9 mars 2022
Art. Annexe 1

- Arrêté du 23 mars 2022
Art. 4, Art. 5

- Arrêté du 28 avril 2022
Art. 27, Art. 28, Art. 29

- Arrêté du 21 juillet 2022
Art. Annexe 3

- Arrêté du 29 décembre 2022
Art. null

- Arrêté du 22 décembre 2023
Art. null

- Arrêté du 22 avril 2024
Art. 2

- Arrêté du 4 décembre 2024
Art. null

- Décret n°97-1208 du 19 décembre 1997
Art. ANNEXE

- Décret n°2012-1085 du 26 septembre 2012
Art. 2

- Décret n°2013-485 du 10 juin 2013
Art. null

- Décret n°2017-1085 du 24 mai 2017
Art. 1

- Décret n°2018-490 du 15 juin 2018
Art. null

- Code du sport.
Art. D112-3

- Arrêté du 25 juillet 2022
Art. Annexe 1, Art. Annexe 2

VIII. - Les dispositions modifiées par les V, VI et VII peuvent être modifiées dans les formes requises pour leur modification antérieurement à la date d'entrée en vigueur du présent décret.