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Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 6 octobre 2025 modifiant l'annexe relative aux périodes de formation en milieu professionnel de certains arrêtés de création de spécialités de certificat de spécialisation, de certificat d'aptitude professionnelle et de baccalauréat professionnel)

Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 6 octobre 2025 modifiant l'annexe relative aux périodes de formation en milieu professionnel de certains arrêtés de création de spécialités de certificat de spécialisation, de certificat d'aptitude professionnelle et de baccalauréat professionnel)


A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 30 mai 2017
Art. Annexe III