Article 1 PARTIELLEMENT_MODIF VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 29 octobre 2025 modifiant l'arrêté du 28 avril 2025 établissant divers classements des emplois occupés par les salariés mentionnés à l'article L. 3111-16-9 du code des transports au titre de la portabilité du régime spécial de retraites du personnel de la Régie autonome des transports parisiens)
Article 1 PARTIELLEMENT_MODIF VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 29 octobre 2025 modifiant l'arrêté du 28 avril 2025 établissant divers classements des emplois occupés par les salariés mentionnés à l'article L. 3111-16-9 du code des transports au titre de la portabilité du régime spécial de retraites du personnel de la Régie autonome des transports parisiens)
1° A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 28 avril 2025
Art. 2
2° A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 28 avril 2025
Art. Annexe 1
3° Après l'annexe 3, sont insérées des annexes 4 à 7 telles qu'annexées au présent arrêté.