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Article 3 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 28 octobre 2025 modifiant le montant de diverses indemnités servies au personnel militaire du service de santé des armées)

Article 3 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 28 octobre 2025 modifiant le montant de diverses indemnités servies au personnel militaire du service de santé des armées)


A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 25 mai 2005
Art. 1, Art. 2, Art. 3