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Article 411-90 AUTONOME VIGUEUR_DIFF, en vigueur depuis le (Code du cinéma et de l'image animée)

Article 411-90 AUTONOME VIGUEUR_DIFF, en vigueur depuis le (Code du cinéma et de l'image animée)

Ne sont pas éligibles aux aides après réalisation :

1° Les œuvres ayant déjà bénéficié :

a) Soit d'une aide à la production avant réalisation ;

b) Soit d'une aide au programme de production ;

c) Soit d'une aide à la production des œuvres audiovisuelles pour les œuvres appartenant au genre documentaire de création ;

d) Soit d'une aide à la production d'œuvres immersives ;

e) Soit d'une aide à la création, au développement ou à la production d'œuvres pour les plateformes sociales ;

2° Les œuvres réalisées dans le cadre d'une formation initiale ou continue ;

3° Les œuvres audiovisuelles constituées sous forme de séries, les vidéomusiques et les adaptations audiovisuelles de spectacle vivant.