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Article AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 8 septembre 2025 relatif aux conditions de production et d'utilisation des eaux usées traitées pour la propreté urbaine et modifiant l'arrêté du 14 décembre 2023 relatif aux conditions de production et d'utilisation des eaux usées traitées pour l'arrosage d'espaces verts et l'arrêté du 18 décembre 2023 relatif aux conditions de production et d'utilisation des eaux usées traitées pour l'irrigation de cultures)

Article AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 8 septembre 2025 relatif aux conditions de production et d'utilisation des eaux usées traitées pour la propreté urbaine et modifiant l'arrêté du 14 décembre 2023 relatif aux conditions de production et d'utilisation des eaux usées traitées pour l'arrosage d'espaces verts et l'arrêté du 18 décembre 2023 relatif aux conditions de production et d'utilisation des eaux usées traitées pour l'irrigation de cultures)


ANNEXES
ANNEXE I
USAGES SUIVANT LA QUALITÉ DES EAUX USÉES TRAITÉES
Tableau 1. - Usages possibles suivant le niveau de qualité des eaux usées traitées


TYPE D'USAGE

NIVEAU DE QUALITÉ SANITAIRE
DES EAUX USÉES TRAITÉES

A+

A

Nettoyage de voirie par balayeuse sans usage de lance d'aspersion

+

+

Nettoyage de voirie par balayeuse avec usage de lance d'aspersion

+

-

Nettoyage des accotements sans lance d'aspersion

+

+

Nettoyage des ouvrages d'art

+

*

+ autorisée, - : interdite, * : possible en fermant l'accès au public pendant l'usage