Article 6 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 16 septembre 2025 fixant les conditions dans lesquelles les candidats titulaires de certains diplômes peuvent obtenir une spécialité du baccalauréat professionnel mentionnée au deuxième alinéa de l'article D. 337-53 du code de l'éducation)
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 18 juillet 2011
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Sct. Annexes, Art. Annexe I, Art. Annexe II, Art. Annexe III
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 5 novembre 2018
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Sct. Annexe, Art. Annexe I