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Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 19 septembre 2025 homologuant le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « Coteaux du Quercy »)

Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 19 septembre 2025 homologuant le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « Coteaux du Quercy »)


A abrogé les dispositions suivantes :
- Décret n°2011-1400 du 26 octobre 2011
Art. 1, Art. 2, Art. 3