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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 9 septembre 2025 modifiant l'arrêté du 20 décembre 2010 relatif au classement, au marquage et à l'étiquetage des carcasses de veaux et à l'étiquetage des carcasses de bovins de plus de huit mois)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 9 septembre 2025 modifiant l'arrêté du 20 décembre 2010 relatif au classement, au marquage et à l'étiquetage des carcasses de veaux et à l'étiquetage des carcasses de bovins de plus de huit mois)


A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 20 décembre 2010
Art. 1, Art. 2