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Article 6 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 5 septembre 2025 modifiant l'arrêté du 8 octobre 2018 fixant les règles générales de détention d'animaux d'espèces non domestiques)

Article 6 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 5 septembre 2025 modifiant l'arrêté du 8 octobre 2018 fixant les règles générales de détention d'animaux d'espèces non domestiques)


A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 8 octobre 2018
Art. 6