Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 5 septembre 2025 portant actualisation des dispositions relatives à l'Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection et à la direction de l'expertise nucléaire de défense et de sécurité)
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 21 avril 1992
Art. 1
- Arrêté du 10 novembre 1999
Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 10, Art. 12, Art. 13, Art. 14, Art. 15, Art. 16, Art. 17
- Arrêté du 28 août 2008
Art. 1
- Arrêté du 2 octobre 2008
Art. 2
- Arrêté du 11 mai 2009
Art. 2
- Arrêté du 29 mai 2009
Art. 5, Art. 12, Art. 19, Art. 20, Art. 21, Art. 23, Art. 24
- Arrêté du 22 décembre 2009
Art. 1
- Arrêté du 30 décembre 2015
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 5, Art. 6, Art. 8, Art. 8-1, Art. 8-2, Art. 8-4, Art. 9, Art. 10-3, Art. 10-4, Art. 12, Art. 13, Art. Annexe V, Art. Annexe VI
- Arrêté du 20 novembre 2017
Art. 4, Art. 26, Art. 28, Art. 31
- Arrêté du 6 février 2019
Art. 7
- Arrêté du 27 février 2020
Art. Annexe 1, Art. Annexe 5
- Arrêté du 28 juin 2021
Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 17
- Arrêté du 30 décembre 2015
Art. 11
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 4 février 2016
Art. 4
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 1er juillet 2013
Art. null
- Arrêté du 10 mai 2016
Art. null
- Arrêté du 16 juillet 2019
Art. null
- Arrêté du 29 août 2023
Art. null
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 16 avril 2012
Art. Annexe I
- Arrêté du 6 août 2018
Art. null
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 23 novembre 1987 Art. 411-1.12
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 9 octobre 2008
Art. 1, Art. 4
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 29 mai 2009
Art. 7
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 24 février 2012
Art. null
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 23 novembre 1987
Art. 411-1.09, Art. 411-1.12, Art. 411-2.06, Art. 411-2.08, Art. 411-6.01, Art. 411-7.05, Art. 423-1.05, Art. null
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 2 septembre 2005
Art. Annexe
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 9 juillet 2008
Art. 4.1.4, Art. 8.1
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 23 décembre 2013
Art. Annexe I, Art. Annexe II
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 29 novembre 2019
Art. 7, Art. 27
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 26 octobre 2020
Art. 1, Art. null
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 14 mai 2024
Art. 14