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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2025-957 du 6 septembre 2025 relatif aux modalités de calcul et de communication du coût environnemental des produits textiles)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2025-957 du 6 septembre 2025 relatif aux modalités de calcul et de communication du coût environnemental des produits textiles)


A créé les dispositions suivantes :
- Code de l'environnement
Sct. Sous-section 6 : Calcul et communication du coût environnemental applicable aux produits textiles, Art. D541-240, Art. D541-241, Art. D541-242, Art. D541-243, Art. D541-244, Art. D541-245, Art. R541-246