Article 1 PARTIELLEMENT_MODIF VIGUEUR, en vigueur depuis le 10/09/2025 (Décret n° 2025-930 du 8 septembre 2025 relatif à l'Université Gustave Eiffel)

1° A modifié les dispositions suivantes :

- Décret n°2019-1360 du 13 décembre 2019

Art. 2

2° A modifié les dispositions suivantes :

- Décret n°2019-1360 du 13 décembre 2019

Art. 3

3° A abrogé les dispositions suivantes :

- Décret n°2019-1360 du 13 décembre 2019

Sct. Chapitre II : Dispositions relatives à l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Paris-Est, Art. 5, Sct. Chapitre III : Dispositions relatives à l'Ecole nationale des sciences géographiques, Art. 6, Sct. Chapitre IV : Dispositions transitoires et finales, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Art. 14, Art. 15, Art. 16, Art. 17, Art. 19, Art. 21, Art. 22

4° L'annexe est remplacée par l'annexe du présent décret.