Article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 28 août 2025 approuvant le référentiel national d'équivalences horaires établi en application de l'article 4 du décret n° 2025-742 du 31 juillet 2025 relatif aux personnels enseignants du premier et du second degré affectés dans les établissements publics d'enseignement supérieur relevant du ministre chargé de l'enseignement supérieur)
Article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 28 août 2025 approuvant le référentiel national d'équivalences horaires établi en application de l'article 4 du décret n° 2025-742 du 31 juillet 2025 relatif aux personnels enseignants du premier et du second degré affectés dans les établissements publics d'enseignement supérieur relevant du ministre chargé de l'enseignement supérieur)
Le référentiel national d'équivalences horaires établi en application de l'article 4 du décret du 31 juillet 2025 susvisé, annexé au présent arrêté, est approuvé.