Article ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2025-928 du 8 septembre 2025 relatif à l'Université Polytechnique Hauts-de-France)
A créé les dispositions suivantes :
- Décret n°2019-942 du 9 septembre 2019
Sct. Chapitre III : LES CONSEILS DE L'UPHF, Sct. Section I : Le conseil d'administration, Sct. Section II : Le conseil de la recherche, Sct. Section III : Le conseil de la formation et de la vie étudiante, Sct. Section IV : Les sections disciplinaires, Sct. Section V : Le conseil académique
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2019-942 du 9 septembre 2019
Art. Préambule, Art. 1, Art. 2, Art. 3, Sct. Chapitre Ier : LES ÉTABLISSEMENTS-COMPOSANTES DE L'UPHF, Art. 4, Art. 5, Sct. Chapitre II : LES COMPOSANTES ET SERVICES SANS PERSONNALITÉ MORALE, Art. 6, Art. 7, Art. 8
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2019-942 du 9 septembre 2019
Art. null, Sct. Chapitre Ier : LA DIRECTION DE L'ÉTABLISSEMENT, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Art. 14
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2019-942 du 9 septembre 2019
Sct. Chapitre II : LE COMITÉ D'ORIENTATION STRATÉGIQUE POLYTECHNIQUE HAUTS-DE-FRANCE, Art. 15
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2019-942 du 9 septembre 2019 Sct. Titre III : RELATIONS ENTRE L'UPHF ET LES ETABLISSEMENTS-COMPOSANTES
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2019-942 du 9 septembre 2019
Sct. Titre IV : REGLES ELECTORALES, Art. 46, Art. 47
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2019-942 du 9 septembre 2019 Art. 16, Art. 17, Art. 18, Art. 19, Art. 20, Art. 21, Art. 22, Art. 23, Art. 24
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2019-942 du 9 septembre 2019
Sct. Titre III : RELATIONS ENTRE L'UPHF ET LES ETABLISSEMENTS-COMPOSANTES, Sct. Chapitre Ier : DISPOSITIONS COMMUNES, Art. 25, Art. 26, Art. 27, Art. 28, Art. 29, Sct. Chapitre II : RELATIONS ENTRE L'UPHF ET L'ESAC DE CAMBRAI, Art. 30, Art. 31, Art. 32, Art. 33, Art. 34, Sct. Chapitre III : RELATIONS ENTRE L'UPHF ET L'INSA HAUTS-DE-FRANCE, Art. 35, Art. 36, Art. 37, Art. 38, Art. 39, Art. 40, Art. 41, Art. 42, Art. 43, Art. 44, Art. 45
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2019-942 du 9 septembre 2019
Art. 48-2, Art. 49
A abrogé les dispositions suivantes :
- Décret n°2019-942 du 9 septembre 2019
Sct. Section II-2-1 : Le conseil d'administration, Sct. Section II-2-2 : Le conseil de la recherche, Sct. Section II-2-3 : Le conseil de la formation et de la vie étudiante, Sct. Section II-2-4 : Sections disciplinaires, Sct. Section II-2-5 : Le conseil académique