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Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 1er septembre 2025 homologuant le cahier des charges de l'indication géographique « Quetsch d'Alsace »)
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Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 1er septembre 2025 homologuant le cahier des charges de l'indication géographique « Quetsch d'Alsace »)
A abrogé les dispositions suivantes :
- ARRÊTÉ du 30 décembre 2014
Art. 1, Art. 2, Art. 3