Article 2 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Décret n° 2025-919 du 6 septembre 2025 portant renouvellement de classement du parc naturel régional du Massif des Bauges (région Auvergne - Rhône-Alpes))
Article 2 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Décret n° 2025-919 du 6 septembre 2025 portant renouvellement de classement du parc naturel régional du Massif des Bauges (région Auvergne - Rhône-Alpes))
La charte du parc naturel régional du Massif des Bauges est adoptée par le présent décret.