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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2025-850 du 27 août 2025 relatif au régime indemnitaire des docteurs juniors de la spécialité de médecine générale)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2025-850 du 27 août 2025 relatif au régime indemnitaire des docteurs juniors de la spécialité de médecine générale)


A modifié les dispositions suivantes :
- Code de la santé publique
Art. D6153-1-8