Article 7 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 21 juillet 2025 définissant l'organisation générale des études et l'horaire et fixant le programme de la classe préparatoire scientifique d'adaptation de techniciens supérieurs (ATS) génie civil)
Article 7 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 21 juillet 2025 définissant l'organisation générale des études et l'horaire et fixant le programme de la classe préparatoire scientifique d'adaptation de techniciens supérieurs (ATS) génie civil)
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.