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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 1er août 2025 relatif aux études conduisant au certificat de capacité d'orthoptiste)
Données brutes
Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 1er août 2025 relatif aux études conduisant au certificat de capacité d'orthoptiste)
A modifié les dispositions suivantes :
- ARRÊTÉ du 20 octobre 2014
Art. 2, Art. 3