Articles

Article 2 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 3 juin 2025 portant désignation du site Natura 2000 Récifs des canyons Lacaze-Duthiers, Pruvot et Bourcart (zone spéciale de conservation))

Article 2 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 3 juin 2025 portant désignation du site Natura 2000 Récifs des canyons Lacaze-Duthiers, Pruvot et Bourcart (zone spéciale de conservation))


La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages justifiant la désignation du site Natura 2000 Récifs des canyons Lacaze-Duthiers, Pruvot et Bourcart figure en annexe au présent arrêté.