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Article 3 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 8 avril 2025 fixant la liste des emplois d'encadrement de l'enseignement et de la formation professionnelle agricoles)

Article 3 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 8 avril 2025 fixant la liste des emplois d'encadrement de l'enseignement et de la formation professionnelle agricoles)


Le présent arrêté entre en vigueur le 1er septembre 2025.