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Article AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 14 janvier 2022 relatif aux habilitations ou enregistrements des organismes de formation mettant en œuvre les formations requises pour les personnes exerçant une fonction de conducteur ou de convoyeur d'animaux vivants)

Article AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 14 janvier 2022 relatif aux habilitations ou enregistrements des organismes de formation mettant en œuvre les formations requises pour les personnes exerçant une fonction de conducteur ou de convoyeur d'animaux vivants)

DIPLÔMES, TITRES ET CERTIFICATS ENREGISTRÉS AU RÉPERTOIRE NATIONAL DES CERTIFICATIONS PROFESSIONNELLES DÉLIVRÉS À COMPTER DU PREMIER JANVIER 2007 SAUF EXCEPTION IDENTIFIÉE COMME TELLE RÉPUTÉS CONFORMES À L'OBLIGATION DE FORMATION PRÉVUE À L'ARTICLE 6.4 DU RÈGLEMENT (CE) NO 1/2005


Les certifications délivrées à compter du 1 er janvier 2007 sauf exception identifiée comme telle, ainsi que leurs évolutions dans le temps, sont les suivantes :


PARTIE 1

POUR LE TRANSPORT DES ESPÈCES MENTIONNÉES À L'ARTICLE 6.5 DU RÈGLEMENT (CE) NO 1/2005


I.-Pour les équidés domestiques


a) Diplômes et certificats délivrés par le ministère chargé de l'agriculture :



INTITULE

STATUT

CODE RNCP

Diplôme d'Etat de docteur vétérinaire

Inscrit de droit

Brevet de technicien supérieur agricole métiers de l'élevage

ACTIF RNCP

RNCP39685

Brevet de technicien supérieur agricole productions animales

ACTIF RNCP

RNCP38655

Baccalauréat professionnel spécialité conduite et gestion de l'exploitation agricole option productions animales

INACTIF RNCP

RNCP1914

Baccalauréat professionnel spécialité conduite et gestion de l'exploitation agricole option système à dominante élevage

INACTIF RNCP

RNCP11475

Baccalauréat professionnel spécialité conduite et gestion de l'exploitation agricole option production du cheval

INACTIF RNCP

RNCP1915

Baccalauréat professionnel spécialité conduite et gestion de l'exploitation agricole option élevage et valorisation du cheval

INACTIF RNCP

RNCP11475

Baccalauréat professionnel conduite et gestion de l'entreprise hippique

ACTIF RNCP

RNCP38076

Baccalauréat professionnel conduite et gestion de l'entreprise agricole (sans option)

ACTIF RNCP

RNCP38316

Brevet professionnel responsable d'exploitation agricole

INACTIF RNCP

RNCP14927

Brevet professionnel responsable d'entreprise agricole

ACTIF RNCP

RNCP38093

Brevet professionnel responsable d'entreprise hippique

ACTIF RNCP

RNCP39663

Brevet professionnel agricole option ouvrier d'élevage de ruminants et de cultures fourragères

ACTIF RNCP

RNCP39065

Brevet professionnel agricole option travaux de la production animale spécialité polyculture-élevage

INACTIF RNCP

RNCP4891

Brevet d'études professionnelles agricoles activités hippiques spécialité cavalier d'entrainement

INACTIF RNCP

RNCP5687

Brevet d'études professionnelles agricoles activités hippiques spécialité soigneur, aide-animateur

INACTIF RNCP

RNCP5689

Brevet d'études professionnelles agricoles cavalier-soigneur

ACTIF RNCP

RNCP14324

Brevet d'études professionnelles agricoles travaux en exploitation d'élevage

INACTIF RNCP

RNCP10282

Brevet d'études professionnelles agricoles travaux en exploitation polyculture élevage

ACTIF RNCP

RNCP10282

Certificat d'aptitude professionnelle agricole palefrenier-soigneur

ACTIF RNCP

RNCP25929

Certificat d'aptitude professionnelle agricole lad-cavalier d'entraînement

ACTIF RNCP

RNCP38387

Certificat d'aptitude professionnelle agricole lad-jockey

INACTIF RNCP

RNCP2349

Certificat d'aptitude professionnelle agricole lad-driver

INACTIF RNCP

RNCP2349

Certificat d'aptitude professionnelle agricole soigneur d'équidés

INACTIF RNCP

RNCP2757

Certificat d'aptitude professionnelle agricole option maréchalerie

INACTIF RNCP

RNCP2761

Certificat d'aptitude professionnelle agricole maréchal ferrant

ACTIF RNCP

RNCP38388

Certificat de spécialisation conduite de l'élevage des équidés

INACTIF RNCP

RNCP2265

Certificat de spécialisation option attelage de loisir

INACTIF RNCP

RNCP2260

Certificat de spécialisation utilisateur de chevaux attelés

INACTIF RNCP

RNCP4101

Certificat de spécialisation option éducation et travail des jeunes équidés

ACTIF RNCP

RNCP39679

Certificat de spécialisation utilisation et conduite d'attelage de chevaux

ACTIF RNCP

RNCP40798


b) Diplômes délivrés par le ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative :



INTITULE

STATUT

CODE RNCP

Diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité performance sportive mention concours de saut d'obstacle

ACTIF RNCP

RNCP4911

Diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité performance sportive mention concours complet d'équitation

ACTIF RNCP

RNCP4911

Diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité performance sportive mention dressage

ACTIF RNCP

RNCP4911

Diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité performance sportive mention équitation

ACTIF RNCP

RNCP4911

Diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité perfectionnement sportif mention concours de saut d'obstacle

ACTIF RNCP

RNCP4863

Diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité perfectionnement sportif mention concours complet d'équitation

ACTIF RNCP

RNCP4863

Diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité perfectionnement sportif mention dressage

ACTIF RNCP

RNCP4863

Brevet d'Etat d'éducateur sportif, deuxième degré, option équitation ou activités équestres

INACTIF RNCP

RNCP2750

Brevet d'Etat d'éducateur sportif, troisième degré, option sports équestres

INACTIF RNCP

RNCP2489

Brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité activité équestre toutes mentions

INACTIF RNCP

RNCP1937

Brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité éducateur sportif mention activités équestres

ACTIF RNCP

RNCP28573


c) Diplôme délivré par l'université d'Angers



INTITULE

STATUT

CODE RNCP

Licence professionnelle management des organisations spécialité management des établissements équestres

INACTIF RNCP

RNCP6476


d) Titres à finalité professionnelle délivrés par la Fédération française d'équitation :



INTITULE

STATUT

CODE RNCP

Accompagnateur de tourisme équestre

ACTIF RNCP

RNCP9083

Animateur poney

INACTIF RNCP

RNCP9058

Animateur assistant d'équitation

INACTIF RNCP

RNCP13638

Animateur d'équitation

ACTIF RNCP

RNCP34491

Moniteur équitation option attelage et équitation western

INACTIF RNCP

RNCP36359


e) Certificat de qualification professionnelle (CQP) délivré par l'association de gestion de la commission paritaire nationale de l'emploi des entreprises équestres :



INTITULE

STATUT

CODE RNCP

Certificat de qualification professionnelle animateur soigneur assistant activités équestres

INACTIF RNCP

RNCP19454

Certificat de qualification professionnelle enseignant animateur d'équitation

ACTIF RNCP

RNCP11562

Certificat de qualification professionnelle organisateur de randonnées équestres

ACTIF RNCP

RNCP29536

Certificat de qualification professionnelle agent de service de remplacement

ACTIF RNCP

RNCP5593


II.-Pour les animaux domestiques de l'espèce bovine


a) Diplômes et certificats délivrés par le ministère chargé de l'agriculture :



INTITULE

STATUT

CODE RNCP

Diplôme d'Etat de docteur vétérinaire

Inscrit de droit

Brevet de technicien supérieur agricole métiers de l'élevage

ACTIF RNCP

RNCP39685

Brevet de technicien supérieur agricole productions animales

ACTIF RNCP

RNCP38655

Baccalauréat professionnel spécialité conduite et gestion de l'exploitation agricole option productions animales

INACTIF RNCP

RNCP1914

Baccalauréat professionnel spécialité conduite et gestion de l'exploitation agricole option système à dominante élevage

INACTIF RNCP

RNCP11475

Baccalauréat professionnel conduite et gestion de l'entreprise agricole (sans option)

ACTIF RNCP

RNCP38316

Brevet professionnel responsable d'exploitation agricole

INACTIF RNCP

RNCP14927

Brevet professionnel responsable d'entreprise agricole

ACTIF RNCP

RNCP38093

Brevet professionnel agricole option ouvrier d'élevage de ruminants et de cultures fourragères

ACTIF RNCP

RNCP39065

Brevet professionnel agricole option travaux de la production animale spécialité élevage de ruminants

INACTIF RNCP

RNCP4891

Brevet professionnel agricole option travaux de la production animale spécialité polyculture-élevage

INACTIF RNCP

RNCP4891

Brevet d'études professionnelles agricoles travaux en exploitation d'élevage

INACTIF RNCP

RNCP10282

Brevet d'études professionnelles agricoles travaux en exploitation polyculture élevage

INACTIF RNCP

RNCP10282

Certificat de spécialisation option commercialisation du bétail : acheteur estimateur

ACTIF RNCP

RNCP38842

Certificat de spécialisation option conduite de l'élevage laitier

ACTIF RNCP

RNCP2266

Certificat de spécialisation conduite d'un élevage bovin-lait

ACTIF RNCP

RNCP38332

Certificat de spécialisation conduite d'un élevage bovin-viande

ACTIF RNCP

RNCP38333


b) Titres à finalité professionnelle délivrés par l'union nationale rurale d'éducation et de promotion :



INTITULE

STATUT

CODE RNCP

Maîtrise en élevage bovins et porcins

INACTIF RNCP

RNCP1566

Eleveur

ACTIF RNCP

RNCP5316


c) Titre à finalité professionnelle délivrés par l'union nationale des maisons familiales rurales d'éducation et d'orientation :



INTITULE

STATUT

CODE RNCP

Technicien productions agricoles et services associés

ACTIF RNCP

RNCP4401


d) Certificat de qualification professionnelle délivré par la commission paritaire nationale de l'emploi en agriculture :



INTITULE

STATUT

CODE RNCP

Certificat de qualification professionnelle agent de service de remplacement

ACTIF RNCP

RNCP5593


III.-Pour les animaux domestiques des espèces ovine et caprine


a) Diplômes et certificats délivrés par le ministère chargé de l'agriculture :



INTITULE

STATUT

CODE RNCP

Diplôme d'Etat de docteur vétérinaire

Inscrit de droit

Brevet de technicien supérieur agricole métiers de l'élevage

ACTIF RNCP

RNCP39685

Brevet de technicien supérieur agricole productions animales

ACTIF RNCP

RNCP38655

Baccalauréat professionnel spécialité conduite et gestion de l'exploitation agricole option productions animales

INACTIF RNCP

RNCP1914

Baccalauréat professionnel spécialité conduite et gestion de l'exploitation agricole option système à dominante élevage

INACTIF RNCP

RNCP11475

Baccalauréat professionnel conduite et gestion de l'entreprise agricole (sans option)

ACTIF RNCP

RNCP38316

Brevet professionnel responsable d'exploitation agricole

INACTIF RNCP

RNCP14927

Brevet professionnel responsable d'entreprise agricole

ACTIF RNCP

RNCP38093

Brevet professionnel agricole option ouvrier d'élevage de ruminants et de cultures fourragères

ACTIF RNCP

RNCP39065

Brevet professionnel agricole option travaux de la production animale spécialité élevage de ruminants

INACTIF RNCP

RNCP4891

Brevet professionnel agricole option travaux de la production animale spécialité polyculture-élevage

INACTIF RNCP

RNCP4891

Brevet d'études professionnelles agricoles travaux en exploitation d'élevage

INACTIF RNCP

RNCP10282

Brevet d'études professionnelles agricoles travaux en exploitation polyculture élevage

INACTIF RNCP

RNCP10282

Certificat de spécialisation option commercialisation du bétail : acheteur estimateur

ACTIF RNCP

RNCP38842

Certificat de spécialisation option conduite de l'élevage laitier

ACTIF RNCP

RNCP2266

Certificat de spécialisation conduite d'un élevage ovin viande

ACTIF RNCP

RNCP38330

Certificat de spécialisation conduite d'un élevage caprin

ACTIF RNCP

RNCP38330

Certificat de spécialisation conduite d'un élevage caprin et commercialisation des produits

ACTIF RNCP

RNCP2264


b) Titre et certificat à finalité professionnelle délivrés par l'union nationale des maisons familiales rurales d'éducation et d'orientation :



INTITULE

STATUT

CODE RNCP

Technicien productions agricoles et services associés

INACTIF RNCP

RNCP 4401


IV.-Pour les animaux domestiques de l'espèce porcine


a) Diplômes et certificats délivrés par le ministère chargé de l'agriculture :



INTITULE

STATUT

CODE RNCP

Diplôme d'Etat de docteur vétérinaire

Inscrit de droit

Brevet de technicien supérieur agricole métiers de l'élevage

ACTIF RNCP

RNCP39685

Brevet de technicien supérieur agricole productions animales

ACTIF RNCP

RNCP38655

Baccalauréat professionnel spécialité conduite et gestion de l'exploitation agricole option productions animales

INACTIF RNCP

RNCP1914

Baccalauréat professionnel spécialité conduite et gestion de l'exploitation agricole option système à dominante élevage

INACTIF RNCP

RNCP11475

Baccalauréat professionnel conduite et gestion de l'entreprise agricole (sans option)

ACTIF RNCP

RNCP38316

Brevet professionnel responsable d'exploitation agricole

INACTIF RNCP

RNCP14927

Brevet professionnel responsable d'entreprise agricole

ACTIF RNCP

RNCP38093

Brevet professionnel agricole option travaux de la production animale spécialité élevage de porcs ou de volailles

ACTIF RNCP

RNCP4891

Brevet d'études professionnelles agricoles travaux en exploitation d'élevage

INACTIF RNCP

RNCP10282

Brevet d'études professionnelles agricoles travaux en exploitation polyculture élevage

ACTIF RNCP

RNCP10282

Certificat de spécialisation conduite d'un élevage porcin

ACTIF RNCP

RNCP38331


b) Titres à finalité professionnelle délivrés par l'union nationale rurale d'éducation et de promotion :



INTITULE

STATUT

CODE RNCP

Maîtrise en élevage bovins et porcins

INACTIF RNCP

RNCP1566

Eleveur

ACTIF RNCP

RNCP5316


V.-Pour les volailles


a) Diplômes et certificats délivrés par le ministère chargé de l'agriculture :



INTITULE

STATUT

CODE RNCP

Diplôme d'Etat de docteur vétérinaire

Inscrit de droit

Brevet de technicien supérieur agricole métiers de l'élevage

ACTIF RNCP

RNCP39685

Brevet de technicien supérieur agricole productions animales

ACTIF RNCP

RNCP38655

Baccalauréat professionnel spécialité conduite et gestion de l'exploitation agricole option productions animales

INACTIF RNCP

RNCP1914

Baccalauréat professionnel spécialité conduite et gestion de l'exploitation agricole option système à dominante élevage

INACTIF RNCP

RNCP11475

Baccalauréat professionnel conduite et gestion de l'entreprise agricole (sans option)

ACTIF RNCP

RNCP38316

Baccalauréat professionnel technicien conseil-vente en animalerie

ACTIF RNCP

RNCP38856

Brevet professionnel responsable d'exploitation agricole

INACTIF RNCP

RNCP14927

Brevet professionnel responsable d'entreprise agricole

ACTIF RNCP

RNCP38093

Brevet professionnel agricole option travaux de la production animale spécialité élevage de porcs ou de volailles

INACTIF RNCP

RNCP4891

Brevet professionnel agricole option travaux de la production animale spécialité polyculture-élevage

INACTIF RNCP

RNCP4891

Certificat de spécialisation conduite d'un élevage avicole et commercialisation des produits

INACTIF RNCP

RNCP2263


PARTIE 2

POUR LE TRANSPORT DES ESPÈCES NON MENTIONNÉES À L'ARTICLE 6.5 DU RÈGLEMENT (CE) NO 1/2005


I.-Pour les animaux domestiques des espèces cunicoles


a) Diplômes délivrés par le ministère chargé de l'agriculture :



INTITULE

STATUT

CODE RNCP

Diplôme d'Etat de docteur vétérinaire

Inscrit de droit

Brevet de technicien supérieur agricole métiers de l'élevage

ACTIF RNCP

RNCP39685

Brevet de technicien supérieur agricole productions animales

ACTIF RNCP

RNCP38655

Baccalauréat professionnel spécialité conduite et gestion de l'exploitation agricole option productions animales

INACTIF RNCP

RNCP1914

Baccalauréat professionnel spécialité conduite et gestion de l'exploitation agricole option système à dominante élevage

INACTIF RNCP

RNCP11475

Baccalauréat professionnel conduite et gestion de l'entreprise agricole (sans option)

ACTIF RNCP

RNCP38316

Brevet professionnel responsable d'exploitation agricole

INACTIF RNCP

RNCP14927

Brevet professionnel responsable d'entreprise agricole

ACTIF RNCP

RNCP38093


II.-Pour les animaux domestiques de compagnie, des espèces félines et canines


a) Diplômes et certificats délivrés par le ministère chargé de l'agriculture :



INTITULE

STATUT

CODE RNCP

Diplôme d'Etat de docteur vétérinaire

Inscrit de droit

Brevet de technicien supérieur agricole métiers de l'élevage

ACTIF RNCP

RNCP39685

Brevet de technicien supérieur agricole productions animales

ACTIF RNCP

RNCP38655

Baccalauréat professionnel spécialité d'activités d'élevage et d'hébergement dans le secteur canin-félin

ACTIF RNCP

RNCP39155

Baccalauréat professionnel spécialité conduite et gestion d'une entreprise du secteur canin ou félin

INACTIF RNCP

RNCP14039

Baccalauréat professionnel conduite et gestion de l'élevage canin et félin

INACTIF RNCP

RNCP1918

Baccalauréat professionnel technicien conseil-vente en animalerie

ACTIF RNCP

RNCP38856

Brevet professionnel option éducateur canin

ACTIF RNCP

RNCP37560

Brevet professionnel agricole travaux de l'élevage canin et félin

INACTIF RNCP

RNCP15509

Brevet d'études professionnelles agricoles option élevage canin et félin

INACTIF RNCP

RNCP2363

Brevet d'études professionnelles agricoles travaux de l'élevage canin et félin

INACTIF RNCP

RNCP9127


b) Attestation de connaissance délivrée par le ministère chargé de l'agriculture à compter du 1 er septembre 2025 :



INTITULE

STATUT

CODE RNCP

L'Attestation de Connaissances pour les Animaux de Compagnie d'Espèces Domestiques pour les catégories " chiens ", " chats ",

ACTIF RNCP

RNCP5650


III.-Pour les animaux domestiques de compagnie, des espèces autres que féline et canine


a) Diplômes délivrés par le ministère chargé de l'agriculture :



INTITULE

STATUT

CODE RNCP

Diplôme d'Etat de docteur vétérinaire

Inscrit de droit

Brevet de technicien supérieur agricole métiers de l'élevage

ACTIF RNCP

RNCP39685

Brevet de technicien supérieur agricole productions animales

ACTIF RNCP

RNCP38655

Baccalauréat professionnel technicien conseil-vente en animalerie

ACTIF RNCP

RNCP38856

Brevet d'études professionnelles agricoles option services spécialité vente d'animaux de compagnie, de produits et accessoires d'animalerie

INACTIF RNCP

RNCP2370


b) Attestation de connaissance délivrée par le ministère chargé de l'agriculture à compter du 1 er septembre 2025 :



INTITULE

STATUT

CODE RNCP

L'Attestation de Connaissances pour les Animaux de Compagnie d'Espèces Domestiques pour la catégorie " autres que chiens et chats "

ACTIF RNCP

RNCP5650


IV.-Pour les animaux de laboratoire


a) Diplômes délivrés par le ministère chargé de l'agriculture :



INTITULE

STATUT

CODE RNCP

Diplôme d'Etat de docteur vétérinaire

Inscrit de droit

Brevet de technicien supérieur agricole métiers de l'élevage

ACTIF RNCP

RNCP39685

Brevet de technicien supérieur agricole productions animales

ACTIF RNCP

RNCP38655

Brevet professionnel technicien animalier en unité d'expérimentation

ACTIF RNCP

RNCP38315

Brevet professionnel technicien recherche-développement

INACTIF RNCP

RNCP 1935

Brevet de technicien agricole option production spécialité animalier de laboratoire

INACTIF RNCP

RNCP2767

Baccalauréat professionnel technicien en expérimentation animale

INACTIF RNCP

RNCP13877

Brevet d'études professionnelles agricoles option animalerie spécialité laboratoire

INACTIF RNCP

RNCP2357

Brevet d'études professionnelles agricoles aide technicien en expérimentation animale

INACTIF RNCP

RNCP14323


V.-Pour les poissons


a) Diplômes délivrés par le ministère chargé de l'agriculture :



INTITULE

STATUT

CODE RNCP

Diplôme d'Etat de docteur vétérinaire

Inscrit de droit

Brevet de technicien supérieur agricole métiers de l'élevage

ACTIF RNCP

RNCP39685

Brevet de technicien supérieur agricole productions animales

ACTIF RNCP

RNCP38655

Brevet de technicien supérieur agricole option productions aquacoles

INACTIF RNCP

RNCP359

Brevet de technicien supérieur agricole Aquaculture

ACTIF RNCP

RNCP38350

Baccalauréat professionnel productions aquacoles

ACTIF RNCP

RNCP36787

Baccalauréat professionnel cultures marines co-signé avec les ministères de l'éducation nationale et la direction des affaires maritimes et des gens de mer

ACTIF RNCP

RNCP2846

Brevet professionnel agricole et maritime option productions aquacoles

INACTIF RNCP

RNCP2409

Brevet professionnel option responsable d'exploitation aquacole maritime-continentale

INACTIF RNCP

RNCP1932

Brevet d'études professionnelles agricoles travaux aquacoles

INACTIF RNCP

RNCP10558

Brevet d'études professionnelles agricoles option productions aquacoles

INACTIF RNCP

RNCP2364

Certificat d'aptitude professionnelle maritime de Conchyliculture

ACTIF RNCP

RNCP40230