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Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 31 juillet 2025 homologuant le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « Coteaux champenois »)
Données brutes
Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 31 juillet 2025 homologuant le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « Coteaux champenois »)
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 4 juillet 2024
Art. 1, Art. 2, Art. 3