PRÉSENTATION DU CONTENU DE LA PLATEFORME GÉNÉRIQUE DU TABLEAU DE BORD DE LA PERFORMANCE DANS LE SECTEUR MÉDICO-SOCIAL : DONNÉES DE CARACTÉRISATION ET INDICATEURS PAR CATÉGORIE D'ÉTABLISSEMENTS ET DE SERVICES
(La mention Tout ESMS renvoie, sauf indication contraire, aux établissements et services figurant en annexe 1)
I.-Données de caractérisation
1. Identification de l'ESMS
Items |
ESMS concernés |
---|---|
Discipline |
Tout ESMS |
Mode de fonctionnement |
Tout ESMS |
Clientèle |
Tout ESMS |
Date de délivrance |
Tout ESMS |
Sources de financement |
Tout ESMS |
Nomenclature comptable applicable |
Tout ESMS |
Option tarifaire |
EHPAD |
Modalité de tarification |
EHPAD |
Date de délivrance de l'autorisation liée à l'activité principale |
Tout ESMS |
Date d'ouverture de la structure |
Tout ESMS |
Autorisation spécifique-UHR/ Unité Spécifique Alzheimer/ PASA/ ESA/ Centre de ressource territorial pour personnes âgées |
EHPAD et SSIAD |
Plateforme d'accompagnement et de répit des aidants |
EHPAD, IME, EEAP, ITEP, EAM, SSIAD, SESSAD et SAMSAH |
Dispositifs spécifiques destinés aux enfants et adolescents handicapés |
SESSAD, IME et ITEP |
Dispositifs spécifiques destinés aux adultes handicapés |
Etablissements et services pour adultes handicapés |
2. Contractualisation
Items |
ESMS concernés |
---|---|
CPOM (1) médico-social en cours |
Tout ESMS |
Date d'entrée en vigueur du CPOM |
Tout ESMS |
Date d'échéance du CPOM |
Tout ESMS |
Partenaires signataires du CPOM |
Tout ESMS |
Date de signature du dernier avenant (si avenant) |
Tout ESMS |
Date d'échéance du dernier avenant (si avenant) |
Tout ESMS |
Signature d'une convention tripartite (ESMS, ARS et CD) |
EHPAD |
Date de signature de la convention tripartite |
EHPAD |
Date d'échéance de la convention tripartite |
EHPAD |
Date de signature du dernier avenant (si avenant) |
EHPAD |
Date d'échéance du dernier avenant (si avenant) |
EHPAD |
(1) Contrat pluriannuel d'objectifs et de moyens.
3. Fonctionnement
Items |
ESMS concernés |
---|---|
Nombres de personnes en liste d'attente au 31 décembre de l'année N-1 |
Tout ESMS |
Nombre de personnes accompagnées d'une orientation de la MDPH (2) |
EHPAD, SSIAD |
Nombre de lits et places |
|
-Nombre de lits et places en accueil ou hébergement permanent autorisés au 31 décembre de l'année N-1 |
Tout ESMS hors CAMSP et CMPP |
-Nombre de lits et places en accueil ou hébergement permanent installés au 31 décembre de l'année N-1 |
Tout ESMS hors CAMSP et CMPP |
-Nombre de lits et places en accueil/ hébergement temporaire autorisés au 31 décembre de l'année N-1 |
Tout ESMS hors SSIAD, SESSAD, SAMSAH, SAVS, CMPP et CAMSP |
-Nombre de lits et places en accueil/ hébergement temporaire installés au 31 décembre de l'année N-1 |
Tout ESMS hors SSIAD, SESSAD, SAMSAH, SAVS, CMPP et CAMSP |
-Nombre de places en accueil de jour autorisés au 31 décembre de l'année N-1 |
Tout ESMS hors SSIAD, SESSAD, SAMSAH, SAVS, CMPP et CAMSP |
-Nombre de places en accueil de jour installées au 31 décembre de l'année N-1 |
Tout ESMS hors SSIAD, SESSAD, SAMSAH, SAVS, CMPP et CAMSP |
-Nombre de places habilitées à l'aide sociale départementale à l'hébergement |
EHPAD |
Nombre de séances/ actes financés sur l'année |
CMPP, CAMSP |
Nombre de jours d'ouverture dans l'année de chacun des différents modes de prise en charge ou d'accueil (en jours calendaires) |
Tout ESMS |
Nombre de jours d'ouverture dans l'année de l'accueil/ hébergement temporaire (en jours calendaires) |
Tout ESMS |
Nombre de jours d'ouverture dans l'année de l'accueil de jour (en jours calendaires) |
Tout ESMS |
Nombre total de résidents ayant bénéficiés d'un PASA |
EHPAD |
Modalités d'organisation de l'hébergement temporaire et/ ou de l'accueil de jour |
EAM, CRP, EEAP, EANM, EHPAD |
Livret d'accueil : date de la dernière actualisation |
Tout ESMS |
Charte des droits et libertés de la personne accueillie : annexée au livret d'accueil et affichée dans l'ESMS |
Tout ESMS |
Contrat de séjour ou document individuel de prise en charge : Date de la dernière actualisation |
Tout ESMS |
Liste des personnes qualifiées : annexée au livret d'accueil |
Tout ESMS |
Règlement de fonctionnement : Date de la dernière actualisation |
Tout ESMS |
Conseil de la vie sociale ou autre forme de participation : Date de la dernière réunion |
Tout ESMS |
Projet d'établissement ou de service : Date de la dernière actualisation |
Tout ESMS |
Critères d'admission : Les critères d'admission dans l'établissement ou le service sont formalisés dans le projet d'établissement ou de service |
Tout ESMS |
Formalisation de la démarche de gestion des risques et de lutte contre la maltraitance |
Tout ESMS |
Démarche de certification complémentaire |
Tout ESMS |
Si démarche de certification complémentaire, selon quel référentiel ? |
Tout ESMS |
Si démarche de certification, à quelle date a-telle été obtenue ? |
Tout ESMS |
Si démarche de certification, sur quelles fonctions ? |
|
-Fonctions administratives et de gestion |
Tout ESMS |
-Fonctions d'accompagnement et/ ou de Soins |
Tout ESMS |
-Fonctions logistiques ou support |
Tout ESMS hors SSIAD |
(2) Maison départementale des personnes handicapées.
4. Prestations directes délivrées par l'ESMS : prestation de soins et d'accompagnement
Items |
ESMS concernés |
---|---|
Prestations de soins, de maintien et de développement des capacités fonctionnelles |
|
-Soins somatiques et psychiques |
Tout ESMS |
-Rééducation et réadaptation fonctionnelle |
Tout ESMS |
Prestations en matière d'autonomie |
|
-Prestations en matière d'autonomie |
Tout ESMS |
Prestations pour la participation sociale |
|
-Accompagnements pour exercer ses droits |
Tout ESMS |
-Accompagnements au logement |
Tout ESMS |
-Accompagnements pour exercer ses rôles sociaux |
Tout ESMS |
-Accompagnements pour participer à la vie sociale |
Tout ESMS |
-Accompagnement en matière de ressources et d'autogestion |
Tout ESMS |
Prestations de coordination renforcée pour la cohérence du parcours |
Tout ESMS |
Modes de réalisation des prestations directes |
Tout ESMS |
Mode de fonctionnement |
Tout ESMS |
5. Prestations indirectes délivrées par l'ESMS : pilotage et fonctions support
Items |
ESMS concernés |
---|---|
Fonctions gérer, manager, coopérer |
|
-Gestion des ressources humaines |
Tout ESMS |
-Gestion administratives, budgétaire, financière et comptable |
Tout ESMS |
-Réalisation des achats de la structure |
Tout ESMS |
-Information et communication |
Tout ESMS |
-Qualité et sécurité |
Tout ESMS |
-Relations avec le territoire |
Tout ESMS |
-Transports liés à gérer, manager, coopérer |
Tout ESMS |
Fonctions logistiques |
|
-Fournir les repas |
Tout ESMS |
-Entretenir le linge |
Tout ESMS |
-Transports liés au projet individuel |
Tout ESMS |
-Transports des biens et matériels liés à la restauration et à l'entretien du linge |
Tout ESMS |
Modes de réalisation des prestations indirectes |
Tout ESMS |
6. Ressources humaines
Items |
ESMS concernés |
---|---|
Démarche formalisée de gestion prévisionnelle des métiers et des compétences |
Tout ESMS |
Nombre de CDD de remplacement |
Tout ESMS |
Nombre de CDD pour surcroit d'activité |
Tout ESMS |
Organisation comprenant un pool de remplacement |
Tout ESMS |
Fonction publique/ convention collective |
Tout ESMS |
Nature du diplôme du directeur |
Tout ESMS |
7. Ressources matérielles
Items |
ESMS concernés |
---|---|
Etablissement mono-site |
Tout ESMS |
Etablissement mono-bâtiment |
Tout ESMS |
Accès à un groupe électrogène |
Tout ESMS |
Nature du droit d'occupation du ou des bâtiment (s) |
Tout ESMS |
Superficie des locaux en m2 |
Tout ESMS |
Superficie des terrains hors emprise foncière en m2 |
Tout ESMS |
Nombre de chambres individuelles au 31 décembre de l'année N-1 |
IME, ITEP, IEM, IDA, EEAP, IDV, EAM, CRP, EANM, EHPAD |
Nombre de chambres doubles au 31 décembre de l'année N1 |
IME, ITEP, IEM, IDA, EEAP, IDV, EAM, CRP, EANM, EHPAD |
Nombre de chambres supérieures à deux lits au 31 décembre de l'année N-1 |
IME, ITEP, IEM, IDA, EEAP, IDV, EAM, CRP, EANM, EHPAD |
Nombre total de bâtiments de l'établissement |
Tout ESMS |
Nombre total de chambres installées au 31 décembre de l'année N-1 |
IME, ITEP, IEM, IDA, EEAP, IDV, EAM, CRP, EANM, EHPAD |
Caractéristiques de chaque bâtiment destiné à de l'hébergement permanent (jusqu'à 8 bâtiments) : -Nom du bâtiment -Numéro FINESS du bâtiment -Contrainte architecturale -Date de construction -Date des derniers gros travaux -Date de passage de la dernière commission de sécurité -Avis favorable de la commission de sécurité -Présente d'amiante -Règlementation énergétique appliquée à la construction -Mode de chauffage principal -Présence d'un système de rafraîchissement des locaux -Isolation des menuiseries extérieures de pièces de vie -Respect de la réglementation accessibilité -Nature du droit d'occupation -Superficie des locaux en mètres carré (en surface dans œuvre) -Nombre de chambres individuelles -Nombre de chambres doubles -Nombre de chambres supérieures à deux lits -Nombre total de chambres -Nombre total de lits |
IME, ITEP, IEM, IDA, EEAP, IDV, EAM, CRP, EANM et EHPAD |
-Nombre de chambres avec sanitaire complet (lavabo, douche et toilettes) -Nombre de chambres avec sanitaires partiel (lavabo et toilettes) -Nombre de chambres sans sanitaire -Type d'ERP du bâtiment (J ou U) |
|
Organisation des transports |
Tout ESMS hors SSIAD |
Nombre de véhicules adaptés au 31 décembre de l'année N1 |
Tout ESMS |
Nombre de véhicules (hors adaptés) au 31 décembre de l'année N-1 |
Tout ESMS |
Accessibilité au transport collectif |
Tout ESMS |
Plateau technique/ Equipement en propre |
Tout ESMS |
8. Partenariats, conventions et coopérations
Items |
ESMS concernés |
---|---|
Signature de la convention Plan Bleu |
Tout ESMS |
Raison sociale de vos partenaires à la convention Plan bleu |
Tout ESMS |
Partenariat avec un réseau de santé |
Tout ESMS |
Partenariat avec un ou des dispositifs d'appui à la coordination des parcours de santé mentionné à l'article L. 6327-1 du code de la santé publique |
Tout ESMS |
Conventions avec des équipes mobiles |
Tout ESMS |
Convention avec une équipe de HAD (3) |
Tout ESMS |
Coopération inter-établissements |
Tout ESMS |
Convention avec l'éducation nationale |
Tout ESMS |
Mission d'appui-ressource sur le territoire et nature de cette mission |
Tout ESMS |
Si oui, précisez la nature de ces missions d'appui-ressource |
Tout ESMS |
(3) Hospitalisation à domicile.
9. Programmation du cycle des évaluations
Items |
ESMS concernés |
---|---|
Pilotage de la démarche qualité : -Votre établissement s'est-il organisé pour conduire la démarche d'amélioration de la qualité, en vue de la prochaine évaluation programmée par les autorités ? -Avez-vous engagé une démarche d'autoévaluation dans la perspective de la prochaine évaluation programmée par les autorités ? -Date du dernier rapport d'évaluation |
Tout ESMS |
Formalisation et suivi : -La politique d'amélioration continue de la qualité est-elle formalisée ? -Les actions menées dans ce cadre sont-elles retracées chaque année dans le rapport d'activité de l'établissement ? |
Tout ESMS |
10. Commentaire et remarques
Items |
ESMS concernés |
---|---|
Commentaires et remarques |
Tout ESMS |
II.-Indicateurs
Axe 1 : Prestations de soins et d'accompagnement pour les personnes
Items |
ESMS concernés |
---|---|
Taux de personnes en dérogation ou hors autorisation pour motifs d'âge |
Tout ESMS |
Répartition par âge des personnes accompagnées |
Tout ESMS |
Profil des personnes accompagnées : répartition en fonction des GIR (1 à 6) |
EHPAD et SSIAD |
Profil des personnes accompagnées : répartition en fonction des types de déficiences |
Tout ESMS hors EHPAD |
Durée moyenne de séjour/ d'accompagnement des personnes sorties définitivement au cours de l'année |
Tout ESMS |
Part des personnes bénéficiant d'une mesure de protection |
Tout ESMS |
Taux d'occupation des places habilitées à l'aide sociale départementale à l'hébergement |
EHPAD |
Score moyen dépendance GMP (dernier validé et dernier connu) |
EHPAD et SSIAD |
Score moyen en soins requis PMP (dernier validé et dernier connu) |
EHPAD |
Répartition des personnes accompagnées selon leur provenance |
Tout ESMS |
Répartition des personnes accompagnées sorties définitivement sur l'année par motif ou destination |
Tout ESMS |
Taux d'hospitalisation complète |
Tout ESMS hors SSIAD, SESSAD, SAMSAH, CMPP, CAMSP, SAVS et ESAT |
Taux de réalisation de l'activité |
Tout ESMS hors SSIAD, SESSAD, SAMSAH, SAVS, CAMSP et CMPP |
Taux de réalisation de l'activité |
CAMSP et CMPP |
Taux d'occupation des lits ou places autorisés (accompagnement permanent) |
Tout ESMS hors CAMSP et CMPP |
Taux d'occupation des lits ou places autorisés (hébergement temporaire) |
Tout ESMS hors SSIAD, SESSAD, SAMSAH, SAVS, CAMSP et CMPP |
Taux d'occupation des lits ou places autorisés (accueil de jour) |
Tout ESMS hors SSIAD, SESSAD, SAMSAH, SAVS, CAMSP et CMPP |
Nombre moyen de journées d'absence de personnes accompagnées sur la période |
Tout ESMS hors SSIAD, SESSAD, SAMSAH, SAVS, CAMSP et CMPP |
Part des actes/ séance programmées non réalisés |
CAMSP, CMPP |
File active des personnes accompagnée sur la période |
Tout ESMS |
Taux d'admission sur les lits/ places |
Tout ESMS hors CAMSP et CMPP |
Taux d'admission sur lits ou places en accueil ou hébergement temporaire |
Tout ESMS hors SSIAD, SESSAD, SAMSAH, SAVS, CAMSP et CMPP |
Taux d'admission sur places, en accueil de jour |
Tout ESMS hors SSIAD, SESSAD, SAMSAH, SAVS, CAMSP et CMPP |
Taux de rotation des personnes accompagnées |
Tout ESMS hors CAMSP et CMPP |
Taux de rotation des personnes accompagnées en hébergement temporaire |
Tout ESMS hors SSIAD, SESSAD, SAMSAH, SAVS, CAMSP et CMPP |
Taux de rotation des personnes accompagnées en accueil de jour |
EHPAD et EAM |
Part d'interventions simultanées Aide à domicile et soins |
SSIAD |
Taux des usagers avec un passage le weekend |
SSIAD |
Taux des usagers avec plusieurs passages par jour |
SSIAD |
Axe 2 : Ressources humaines
Items |
ESMS concernés |
---|---|
Taux d'encadrement des usagers |
Tout ESMS |
Taux d'ETP vacants |
Tout ESMS |
Taux de prestations externes sur les prestations directes |
Tout ESMS |
Taux de personnels occupant une fonction de gestion d'équipe ou de management |
Tout ESMS |
Taux d'absentéisme (Hors formation) |
Tout ESMS |
Taux de rotation des personnels |
Tout ESMS |
Répartition du personnel par fonction |
Tout ESMS |
Nombre de salariés ayant une qualification conforme au poste occupé |
Tout ESMS |
Présence d'un (e) infirmier (e) de nuit, éventuellement sous la forme d'une astreinte mutualisée entre plusieurs établissements |
EHPAD |
Présence effective d'un médecin coordonnateur au sein de l'établissement à hauteur de l'effectif minimal prévu par le code de l'action sociale et des familles |
EHPAD |
Pyramide des âges du personnel |
Tout ESMS |
Taux d'absentéisme par motif |
Tout ESMS |
Nombre d'heures de formation par personnel |
Tout ESMS |
Répartition du personnel par diplôme |
Tout ESMS |
Axe 3 : Finances et budget
Items |
ESMS concernés |
---|---|
Taux d'atteinte des prévisions de recettes |
Tout ESMS |
Taux d'atteinte des prévisions de dépenses |
Tout ESMS |
Taux de CAF |
Tout ESMS |
Taux de vétusté des constructions |
ESMS propriétaires |
Taux de vétusté des équipements |
Tout ESMS |
Taux d'endettement |
Tout ESMS |
Fonds de roulement en jours de charges courantes |
Tout ESMS |
Répartition des dépenses réalisées par groupe |
Tout ESMS |
Répartition des recettes par section tarifaire |
EHPAD |
Répartition des dépenses par section tarifaire |
EHPAD |
Taux d'utilisation de la dotation en soins |
EHPAD et EAM (hors ex-MAS) |
Structure des dépenses financées par la dotation de soins |
EHPAD |
Axe 4 : Objectifs : le système d'information et le développement durable
Items |
ESMS concernés |
---|---|
1. Le système d'information |
Tout ESMS |
-Socle garantissant le bon fonctionnement du SI : |
Tout ESMS |
-gouvernance SI ; |
Tout ESMS |
-moyens alloués au SI ; |
Tout ESMS |
-équipement SI ; |
Tout ESMS |
-sécurité SI ; |
Tout ESMS |
-capacité d'échange et de partage de l'ESMS. |
Tout ESMS |
Usage du SI dans l'ESMS : |
Tout ESMS |
-fonction pilotage ; |
Tout ESMS |
-fonctions supports ; |
Tout ESMS |
-dossier informatisé de l'usager. |
Tout ESMS |
2. Le développement durable : |
Tout ESMS |
Volet gouvernance : |
Tout ESMS |
-intégration des enjeux du développement durable dans les projets majeurs de la structure. |
Tout ESMS |
Volet social : |
Tout ESMS |
-qualité de vie au travail. |
Tout ESMS |
Volet environnemental : |
Tout ESMS |
-consommation d'énergie au mètre carré ; |
Tout ESMS |
-politique de gestion des déchets. |
Tout ESMS |
-composition de la flotte de véhicules |
SSIAD, SAMSAH, SAVS et SESSAD |
Volet économique : |
Tout ESMS |
-politique d'achat |
Tout ESMS |
L'ATIH a élaboré un guide des indicateurs qui précise les éléments d'interprétation et les modalités de calcul des indicateurs de la plateforme générique du tableau de bord de la performance dans le secteur médico-social.
Il peut être consulté dans le kit d'outils en ligne sur le site internet de l'ATIH à l'adresse suivante : https://www.atih.sante.fr/