Article 16 PARTIELLEMENT_MODIF VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 24 juillet 2025 modifiant l'arrêté du 16 novembre 2023 fixant les conditions d'attribution du brevet élémentaire de spécialiste aux sous-officiers du corps de soutien technique et administratif de la gendarmerie nationale)
Article 16 PARTIELLEMENT_MODIF VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 24 juillet 2025 modifiant l'arrêté du 16 novembre 2023 fixant les conditions d'attribution du brevet élémentaire de spécialiste aux sous-officiers du corps de soutien technique et administratif de la gendarmerie nationale)
I. - Les annexes I et II sont remplacées respectivement par les annexes I et II du présent arrêté ;
II. - A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 16 novembre 2023
Sct. Annexe III, Art. Annexe III, Sct. Annexe IV, Art. Annexe IV, Sct. Annexe V, Art. Annexe V