Article 6 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 24 juin 2025 modifiant l'arrêté du 14 décembre 2023 modifié portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « Aéronautique »)
Article 6 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 24 juin 2025 modifiant l'arrêté du 14 décembre 2023 modifié portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « Aéronautique »)
Les dispositions du présent arrêté s'appliquent à compter de la session d'examen 2026.