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Article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 30 juin 2025 modifiant l'arrêté du 25 avril 2025 portant nouvelles zones de fermetures spatio-temporelles en mer Méditerranée pour certains navires battant pavillon français pour l'année 2025)

Article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 30 juin 2025 modifiant l'arrêté du 25 avril 2025 portant nouvelles zones de fermetures spatio-temporelles en mer Méditerranée pour certains navires battant pavillon français pour l'année 2025)


L'annexe 1 de l'arrêté du 25 avril 2025 est remplacée par l'annexe 1 du présent arrêté.