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Article 2 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 6 décembre 2019 homologuant le cahier des charges de l'indication géographique protégée « Val de Loire »)

Article 2 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 6 décembre 2019 homologuant le cahier des charges de l'indication géographique protégée « Val de Loire »)


L'arrêté du 28 octobre 2011 relatif à l'indication géographique « Val de Loire » est abrogé.