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Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 1er juillet 2025 homologuant le cahier des charges de l'indication géographique protégée « Val de Loire »)
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Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 1er juillet 2025 homologuant le cahier des charges de l'indication géographique protégée « Val de Loire »)
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 6 décembre 2019
Art. 1, Art. 2, Art. 3