I. - Le registre d'entrée et de sortie des animaux mentionné à l'article R. 214-30-3 susvisé est tenu à jour et comporte toutes les données précisées au présent article.
II. - Le registre des entrées et des sorties des chiens, chats et furets à remplir par les opérateurs est celui mis à disposition par le fichier national d'identification des chiens, chats et furets. Il est tenu à jour par l'opérateur à chaque entrée et sortie d'un animal au plus tard 72 heures après le mouvement. Les informations concernant un animal saisies dans ce registre sont mises à disposition de l'opérateur concerné pour consultation pendant une durée de trois ans après la sortie de l'établissement de l'animal. L'opérateur peut à tout moment réaliser un enregistrement externe des données auxquelles il a accès.
Ce registre contient les informations listées ci-après.
1. Les informations suivantes concernant l'animal :
- espèce ;
- sexe ;
- nom ;
- numéro d'identification ;
- description : race ou type racial et variété le cas échéant, couleur de la robe, signes particuliers le cas échéant ;
- statut reproducteur : stérilisé chirurgicalement, stérilisé chimiquement ou non stérilisé ;
- date de naissance, le cas échéant approximative si inconnue.
2. Lors de toute entrée :
- date d'entrée dans l'établissement ou date de naissance si celle-ci a lieu au sein de l'établissement ;
- provenance de l'animal dont notamment nom, qualité et adresse du fournisseur de l'animal ;
- motif d'entrée dans l'établissement ;
- en cas de naissance dans l'établissement, pour chaque naissance, numéro d'identification de la mère.
3. Lors de toute sortie :
- date de sortie de l'établissement, le cas échéant, date de décès si celui-ci a lieu au sein de l'établissement ;
- destination de l'animal, notamment nom, qualité et adresse du destinataire de l'animal ;
- motif de sortie de l'établissement.
III. - Pour les espèces autres que chiens, chats et furets, le responsable tient le registre de façon ordonnée et non modifiable, sous la forme qu'il souhaite comme la conservation des factures, copies ou version dématérialisée des tickets de caisse ou autre, et il veille à en assurer une lecture et une compréhension aisées.
Si le responsable choisit d'utiliser d'autres moyens que le support papier, informatiques notamment, ceux-ci offrent des garanties de contrôle équivalentes au support papier. Une version informatique non modifiable, numérotée et datée, est créée et sauvegardée à une fréquence semestrielle et s'il y a lieu, une version papier est imprimée à la demande des agents de contrôle.
Toute partie du registre portant mention d'un animal vivant est conservée dans les locaux pendant trois années après la sortie de cet animal.
Ce registre contient les informations listées ci-après.
1. Les informations suivantes concernant l'animal ou le lot de poissons :
- espèce ;
- sexe si identifiable ;
- nombre d'individus dans le cas d'un lot de poissons ;
- numéro d'identification le cas échéant ;
- description : race ou type racial et variété le cas échéant, couleur de la robe, signes particuliers le cas échéant ;
- date de naissance, le cas échéant approximative si inconnue.
2. Lors de toute entrée :
- date d'entrée dans l'établissement ;
- provenance de l'animal dont notamment nom, qualité et adresse du fournisseur de l'animal, référence de la dérogation sanitaire le cas échéant.
3. Lors de toute sortie :
- date de sortie de l'établissement ou date de décès si celui-ci a lieu au sein de l'établissement ;
- destination de l'animal dont notamment nom, qualité et adresse du destinataire de l'animal.