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Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2025-593 du 28 juin 2025 modifiant le statut particulier des ingénieurs des travaux de la météorologie et créant un dispositif temporaire et exceptionnel d'accès à ce corps)

Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2025-593 du 28 juin 2025 modifiant le statut particulier des ingénieurs des travaux de la météorologie et créant un dispositif temporaire et exceptionnel d'accès à ce corps)


A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°65-184 du 5 mars 1965
Art. 1, Art. 8, Art. 11, Art. 19