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Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 4 juin 2025 modifiant l'arrêté du 2 juin 2023 portant création d'un service territorial éducatif de milieu ouvert à Roanne (42))

Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 4 juin 2025 modifiant l'arrêté du 2 juin 2023 portant création d'un service territorial éducatif de milieu ouvert à Roanne (42))


A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 2 juin 2023
Art. 1, Art. 2