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Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 16 juin 2025 fixant le montant annuel des composantes indemnitaires créées par l'article 2 du décret n° 2021-1895 du 29 décembre 2021 portant création du régime indemnitaire des personnels enseignants et chercheurs)

Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 16 juin 2025 fixant le montant annuel des composantes indemnitaires créées par l'article 2 du décret n° 2021-1895 du 29 décembre 2021 portant création du régime indemnitaire des personnels enseignants et chercheurs)


A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 22 décembre 2023
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4