ANNEXES
ANNEXE I
RÉGION ÎLE-DE-FRANCE
Hôpital national d'instruction des armées Percy
Adresse : 101, avenue Henri-Barbusse, BP 406, 92141 Clamart Cedex
Années 2024 - 2029
1. Eléments pris en compte pour le schéma régional de santé (au sens des articles L. 1434-2 et L. 1434-3 du code de la santé publique)
1.1. Activités de soins au sens de l'article R. 6122-25 du code de la santé publique
1.1.1. Activités nécessaires au soutien médical des forces armées
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Médecine - Chirurgie - Obstétrique |
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Médecine |
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Chirurgie |
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Activités de traitement du cancer pour la chirurgie hors seuil - chirurgie oncologique indifférenciée (Mention A7) |
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Service de soins critiques adultes hors grands brûlés : 8 lits de réanimation / Unité de soins intensifs polyvalents adultes hors grands brûlés : 6 lits |
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Médecine d'urgence, dont UHCD : 5 lits |
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Unité d'hématologie équipée d'un système de traitement de l'air : 16 lits |
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Neurochirurgie : 15 lits |
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Centre de traitement des brûlés |
Réanimation adulte grands brûlés : 12 lits |
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Soins surveillance continue adulte grands brûlés : 6 lits |
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Soins médicaux de réadaptation |
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Soins médicaux et de réadaptation-Mention " polyvalent " |
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Soins médicaux et de réadaptation-Mention " locomoteur " |
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Soins médicaux et de réadaptation-Mention " système nerveux " |
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Soins médicaux et de réadaptation-Mention " brûlés " |
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Activité d'expertise : amputations complexes |
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Activité de psychiatrie Mention " psychiatrie de l'adulte " |
Seuils d'activité minimale annuelle applicables à l'activité de soins de traitement du cancer (arrêté du 26 avril 2022 portant modification de l'arrêté du 29 mars 2007 fixant les seuils d'activité minimale annuelle applicables à l'activité de soins de traitement du cancer) :
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MODALITÉS, MENTIONS ET PRATIQUES THÉRAPEUTIQUES SPÉCIFIQUES DE TRAITEMENT DU CANCER prévues aux articles R. 6123-86-1 à R. 6123-89-1 du code de la santé publique |
NATURE DU SEUIL PRÉVU à l'article R. 6123-91-4 du code de la santé publique (thérapeutique, intervention, appareil anatomique ou pathologie) |
NIVEAU DE SEUIL PREVU |
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Chirurgie oncologique |
Chirurgie d'exérèse de la tumeur viscérale et digestive. Mention B1 (englobant le A1 et les trois pratiques thérapeutiques spécifiques de chirurgie oncologique complexe viscérale et digestive : (tractus digestif, y compris foie, pancréas et voie biliaires, rectum) |
Interventions : 30 Dont : • . Estomac : 5 • . Foie : 5 • . Pancréas : 5 • . Rectum : 5 |
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Chirurgie d'exérèse de la tumeur thoracique Chirurgie oncologique multiviscérale, multidisciplinaire, de la récidive ou en zone irradiée Mention A2/B2 |
Interventions : 40 |
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Chirurgie d'exérèse de la tumeur oto-rhino-laryngologique et chirurgie oncologique multiviscérale, multidisciplinaire, de la récidive ou en zone irradiée maxillo-faciale Mention A3/B3 |
Niveau A3/B3 (Art. R. 6123-91-4) |
1.1.2. Activités répondant principalement aux besoins de santé du territoire
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Médecine - Chirurgie - Obstétrique |
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Soins critiques-modalités soins critiques adultes- mention 3° Soins intensifs en cardiologie (USIC) : 8 lits |
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Soins médicaux de réadaptation |
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Soins médicaux de réadaptation - Mention " système nerveux " Expertise : amputations complexes |
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Soins de support : démarche palliative (avec 6 lits de médecine dédiés) |
Seuils d'activité minimale annuelle applicables à l'activité de soins de traitement du cancer (arrêté du 26 avril 2022 portant modification de l'arrêté du 29 mars 2007 fixant les seuils d'activité minimale annuelle applicables à l'activité de soins de traitement du cancer) :
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MODALITE, MENTION, PRATIQUE THÉRAPEUTIQUE PRÉVUE aux articles R. 6123-86-1 à R. 6123-89-1 du code de la santé publique |
NATURE DU SEUIL PRÉVU à l'article R. 6123-91-4 du code de la santé publique (thérapeutique, intervention, appareil anatomique ou pathologie) |
NIVEAU DE SEUIL |
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Traitements médicamenteux systémiques du cancer chez l'adulte - (TMSC) dont TMSC intensifs entraînant une aplasie prévisible de plus de huit jours Mention B |
TMSC par injection intraveineuse Dont TMSC par injection intraveineuse en hospitalisation de jour |
Patients : 100 Patients : 65 au moins |
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Activités interventionnelles sous imagerie médicale, par voie endovasculaire en cardiologie, prévues à l'article R. 6123-133-2 du code de la santé publique Arrêté du 16 mars 2022 fixant le nombre minimal annuel d'actes pour les activités interventionnelles sous imagerie médicale en cardiologie prévues à l'article R. 6123-133-2 du CSP |
Les actes électro physiologiques de rythmologie interventionnelle, de stimulation multi sites et de défibrillation, y compris la pose de dispositifs de prévention de la mortalité liée à des troubles du rythme |
Mention A / B (Art. R. 6123-87-1.) |
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Les actes portant sur les autres cardiopathies de l'adulte |
Cardiopathie-angioplastie Niveau A |
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Autres activités de radiologie interventionnelle Décret n° 2022-1237 et n° 2022-1238 du 16 septembre 2022 relatif respectivement aux conditions d'implantation et aux conditions techniques de fonctionnement des équipements matériels lourds d'imagerie et de l'activité de soins de radiologie interventionnelle |
Mentions A, B, C et D |
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1.2. Equipements, matériels lourds au sens de l'article R. 6122-26 du code de la santé publique, nécessaires au soutien médical des forces armées
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ÉQUIPEMENT répondant principalement aux besoins de santé du territoire |
NOMBRE À TITRE INDICATIF |
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Appareil d'imagerie médicale par résonance magnétique |
1 |
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Scanographe à utilisation médicale |
2 |
2. Autres activités ou installations (prévues au code de la santé publique)
2.1. Activités ou installations nécessaires au soutien médical des forces armées
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Trauma center de niveau 1 |
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Unité neurovasculaire mutualisée |
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Odontologie |
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Pharmacie à usage intérieur (art. L. 5126-1, L. 5126-6, L. 5126-7, R. 5126-9 et R. 5126-33 du code de la santé publique) réalisant les activités suivantes : - la vente au public des médicaments ; - la préparation des dispositifs médicaux stériles ; - la réalisation de préparations stériles ou produites à partir de matières premières ou de spécialités pharmaceutiques contenant des substances dangereuses pour le personnel et l'environnement ; - la préparation des médicaments expérimentaux et la réalisation des préparations rendues nécessaires par les recherches impliquant la personne humaine ; - la préparation des dispositifs médicaux stériles pour le compte d'autres pharmacies à usage intérieur ; - la préparation de médicaments de thérapie innovantes (MTI). |
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Laboratoire de biologie médicale |
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Centre de vaccinations internationales (consultation des voyageurs) (art. R. 6147-119 du code de la santé publique) |
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Activité de greffe (brûlés) |
2.2. Activités répondant principalement aux besoins de santé du territoire
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Prélèvement d'organes (art. L. 1235-7 et R. 1233-12 du code de la santé publique) |
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Greffe de moelle osseuse (Activité de soins de greffes de cellules hématopoïétiques) |
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Thérapie innovante : CAR-T-CELL |
3. Activités spécifiques et partenariat
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Centre de traitement des blessés radiocontaminés et chimiques |
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Module de décontamination chimique préhospitalière |
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Laboratoire de sécurité biologique de niveau 3 |
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Pôle fonctionnel de prise en charge de blessés NRBC |
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Centre principal d'expertise médicale du personnel navigant (aéronautique militaire et civile). |
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Balnéothérapie |
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Isocinétisme |