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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 17 juin 2025 portant abrogation d'arrêtés relatifs à des organismes interarmées)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 17 juin 2025 portant abrogation d'arrêtés relatifs à des organismes interarmées)


A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 20 décembre 2007
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6
- ARRÊTÉ du 5 juin 2015
Sct. Chapitre Ier : Dispositions relatives au centre interarmées de soutien météo-océanographique des forces, Art. 1, Art. 2, Art. 3, Sct. Chapitre II : Dispositions diverses et finales, Art. 5, Art. 6, Art. 7