Article 9 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 11 juin 2025 modifiant l'arrêté du 25 janvier 2023 relatif aux modalités d'admission dans les cursus de formation initiale de l'Ecole nationale supérieure maritime (ENSM))
Article 9 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 11 juin 2025 modifiant l'arrêté du 25 janvier 2023 relatif aux modalités d'admission dans les cursus de formation initiale de l'Ecole nationale supérieure maritime (ENSM))
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.